Michel Mathieu

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mathieu Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Du Fayet De La Tour
Joly De Sailly De Nays
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Mathieu (Michel, Henri, Roger)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: MATHIEU (Michel, Georges, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel MATHIEU, Catherine DE BENEDICTIS, Géraldine COEFFARD et Stéphane MAUREL, huissiers de justice associés, société civile professionnelle, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
cessation de fonction
18 Août 201718/08/2017
De: Mathieu (Michel, Jacques)
directeur général délégué d'un groupe bancaire ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel MATHIEU
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Mathieu (Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
21 Décembre 201421/12/2014
De: Mathieu, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel MATHIEU
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
22 Juillet 201422/07/2014
De: Mathieu Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie de la Haute-Garonne
Communauté de brigades de Salies-du-Salat
Groupe:
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Mathieu (Michel, René, Pierre)
président-directeur général d'une société spécialisée dans les systèmes avioniques ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Mathieu (Michel, Jean, Joseph)
président-directeur général d'une société de sécurité privée ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Mathieu (Michel, Bernard)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Michel MATHIEU
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Bruno BOSQUILLON
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Michel MATHIEU
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du4° de l'article 2 du décret n° 2011-1919 du
22 décembre 2011
relatif au Conseil national des activités privées de sécurité et modifiant certainsdécrets portant application de la loi n° 83-629 du
12 juillet 1983
personnes issues des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Mathieu (Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Mathieu Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2011-2012
Pr de Martinville Bérengère
Groupe:
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Mathieu Michel
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
05 Novembre 201005/11/2010
De: Mathieu (Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Mathieu (Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers des armes"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Mathieu (Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Mathieu (Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Michel Mathieu
préfet en position de service détaché, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Mathieu (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mathieu (Michel, Bernard, Ernest)
avocat, ancien conseiller municipal ; 29 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Mathieu (Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
rapporteur général adjoint auprès de la commission des recours des militaires
Groupe:
cessation de fonction
24 Août 200524/08/2005
De: Michel Mathieu
préfet en service détaché, haut-commissaire de la République, délégué du Gouvernement en Polynésie française
Objet:
haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Michel Mathieu
Objet:
préfet en service détaché, haut-commissaire de la République, délégué du Gouvernement en Polynésie française
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
commissaire_gouvernement
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Mathieu (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Mathieu (Michel, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Mathieu (Michel, Henri, Louis)
premier maître. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Mathieu (Michel, René, Pierre)
président-directeur général de société ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mathieu (Michel, Jean)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mathieu (Michel, Pierre)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Mathieu (Michel, Pierre, Marie)
haut-commissaire de la République en Polynésie française. Chevalier du 4 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-04"
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Michel Mathieu
préfet du Val-d'Oise
Objet:
haut-commissaire de la République, délégué du Gouvernement en Polynésie française
Groupe:
conseil_des_ministres
commissaire_gouvernement
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Michel Mathieu
Objet:
préfet du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Val-d'Oise"
prefet_departement_code="95"
prefet
détachement
27 Octobre 200127/10/2001
De: Mathieu (Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
rapporteur général adjoint auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires, chargé des fonctions de rapporteur général
Groupe:
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Mathieu (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
promotion
19 Mai 200119/05/2001
De: Mathieu (Michel, Roger)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
date_debut="2000-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Mathieu (Michel, Henri, Roger, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Mathieu (Michel, Pierre)
préfet du Val-d'Oise. Chevalier du 19 août 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-19"
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Mathieu (Michel)
préfet, délégué interministériel à la lutte contre le travail illégal
Objet:
ancien auditeur de la 51e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1998-1999)
Groupe:
conférés
08 Juillet 199908/07/1999
De: Michel Mathieu
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Val-d'Oise"
prefet_departement_code="95"
prefet
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Mathieu (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Mathieu (Michel, Fernand)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Mathieu (Michel)
préfet ; délégué interministériel à la lutte contre le travail illégal
Objet:
à suivre la 51e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1998-1999)
Groupe:
admission
03 Juillet 199803/07/1998
De: Mathieu (Michel, Raymond)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Mathieu (Michel, Raymond)
transmissions
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Mathieu (Michel, Raymond)
capitaine, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Michel Mathieu
délégué interministériel à la lutte contre le travail illégal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
20 Juin 199720/06/1997
De: Mathieu (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du Plan
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Michel Mathieu
délégué interministériel à la lutte contre le travail illégal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
05 Avril 199705/04/1997
De: Michel Mathieu
préfet hors cadre
Objet:
délégué interministériel à la lutte contre le travail illégal
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Mars 199712/03/1997
De: Michel Mathieu
préfet de l'Oise
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Novembre 199603/11/1996
De: Mathieu (Michel, Henri, Roger, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1987/12
date_debut="1988-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Mathieu (Michel, Gervais)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Mathieu (Michel, Lucien)
adjoint à un directeur de La Poste; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Michel)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mathieu (Michel)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Vitré, service Chirurgie polyvalente et orthopédique
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Mathieu (Michel, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Mathieu (Michel, Roger)
groupe de spécialités état-major, spécialité transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Luong Van Thi, commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Michel Mathieu
préfet de l'Eure
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Oise"
prefet_departement_code="60"
prefet
nomination
09 Août 199209/08/1992
De: Mathieu (Michel)
directeur du centre de recherche et de développement opérationnel du groupe Tonka Electronique
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Lorraine
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.