Michel Morel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Morel Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2016-12-01"
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Morel (Michel, Jules, Marie)
Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Morel, Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2013-12-01"
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Morel Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel Morel
Eni de Metz
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors classe de leur corps
au titre de l'année 2013
n° d'inscription, Prénom-Nom, Établissement
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: Morel (Michel, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au secrétariat général, service de la statistique et de la prospective
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Mars 201228/03/2012
De: Morel (Michel, Marie)
président de commission dans une union pour l'accession à la propriété ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Michel Morel
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Marie-Claire Quesnel
Groupe:
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Michel Morel
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel MOREL
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Michel MOREL
magistrat honoraire
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
nomination
05 Mars 201005/03/2010
De: Michel MOREL
FGA-CFDT
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Au titre des salariés
Groupe:
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Morel (Michel)
conseiller à la cour d'appel de Paris, rapporteur à la commission d'indemnisation des victimes de spoliations ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Michel Morel
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2008-09-30"
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Novembre 200822/11/2008
De: Michel Morel
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
11 août 2008
conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_fin="2009-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 200807/03/2008
De: Michel Morel
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Morel (Michel, Emile)
brigadier, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200611/11/2006
De: Michel Morel
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Morel (Michel, Yves)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Michel Morel
Objet:
La commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
instituée par l'article D. 723-149 du code rural
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
06 Décembre 200506/12/2005
De: Morel (Michel)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Morel (Michel)
président de la caisse de la mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Morel (Michel)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants du régime agricole désignés
par les caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Morel (Michel)
président de la mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Morel (Michel, André, Evrard)
adjudant, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1969
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-05-08"
promotion
04 Mai 200304/05/2003
De: Michel Morel
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
membre titulaire
Groupe:
nomination
14 Janvier 200314/01/2003
De: Michel Morel
vice-président du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Suppléants
Remplace:M. André Berger
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200225/10/2002
De: Michel Morel
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Désiré Devienne
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Morel (Michel)
président de la Mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Michel Morel
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Michel Morel
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche dans le corps des attachés administratifs
chef du service d'administration générale de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
duree="trois ans"
corps="Attachés administratifs"
détachement
14 Octobre 200014/10/2000
De: Morel (Michel)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
nomination
06 Juillet 200006/07/2000
De: Morel (Michel)
président de la mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Morel (Michel)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Morel (Michel)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Morel (Michel, François)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Morel (Michel, Georges, Gabriel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées rattachés
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal de réserve
Les ingénieurs de réserve
date_debut="1998-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Morel (Michel)
25510 Domprel
Objet:
membres du comité interprofessionnel du gruyère de Comté
le président de l'Association nationale des appellations d'origine agricole ou son représentant ainsi que les représentants suivants
au titre des divers collègesprévus par le décret du
11 juin 1963
a) Représentants des exploitants agricoles, producteurs de lait
Groupe:
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Morel (Michel)
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 15 du décret du
19 juin 1969
modifié susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
28 Mars 199728/03/1997
De: Morel (Michel)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Morel (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-06-01"
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Morel (Michel, Marcel, Gaston)
adjudant ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Morel (Michel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs principaux de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Michel Morel
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Gouge
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Morel (Michel)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Michel Morel
anglais, Nancy-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Morel (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.