Michel Neugnot

De: Michel NEUGNOT
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant des autorités organisatrices régionales de transport ferroviaire, hors région Ile-de-France
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Neugnot (Michel)
vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
1
élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 202114/03/2021
De: Neugnot (Michel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de Régions de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Neugnot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
II. -
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Représentant de Régions de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Neugnot (Michel)
vice-président de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
2
élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201818/02/2018
De: Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des régions de France
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Michel Neugnot
suppléant
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Michel Neugnot
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des régions
Groupe:
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: NEUGNOT (Michel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, second suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des régions
Groupe:
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres de la commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mars 2016
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
représentant des régions
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Michel NEUGNOT
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret du
10 mai 1984
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mars 2016
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Michel NEUGNOT
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par l'Etat
en raison de sa compétence
représentant des autorités organisatrices régionales des transports ferroviaires
Remplace:M. Claude GEWERC
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Neugnot (Michel)
président de l'association régionale des missions locales de Bourgogne, président de la mission locale des Marches de Bourgogne (Châtillon-sur-Seine)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Michel NEUGNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Neugnot (Michel)
président de l'association régionale des missions locales de Bourgogne, président de la mission locale des marches de Bourgogne (Châtillon-sur-Seine)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Neugnot (Michel, Georges, Albert)
conseiller régional de Bourgogne, ancien conseiller général de la Côte-d'Or, maire de Semur-en-Auxois ; 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Le père
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.