Michel Paquet

De: PAQUET Michel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues et radié des cadres
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Loiret
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Avril 202202/04/2022
De: PAQUET Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° bis de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Michel Paquet
inspecteur des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
à compter du 1er juillet 2016
Emmanuelle Malbrancq - Decourcelle (née Malbrancq), inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Nicaise Orizono, inspecteur des finances publiques
Groupe:
inscription
25 Août 201625/08/2016
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paquet (Michel, Bernard, Marie)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: Paquet Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Paquet Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Paquet (Michel, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Paquet
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
conseiller résident de jumelage en Roumanie
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
date_fin="2007-11-30"
détachement
29 Juillet 200629/07/2006
De: Michel Paquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Paquet
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à disposition du ministère des finances à Varsovie (Pologne), dans le cadre des jumelages Phare
conseiller préadhésion pour accomplir une mission d'expertise internationale
Groupe:
date_debut="2004-01-02"
date_fin="2005-09-01"
détachement
04 Août 200404/08/2004
De: Paquet (Michel)
affecté à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Paquet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Paquet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Paquet (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1999
Candidats de la 1re catégorie
(Anne-Marie)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
18 Août 199918/08/1999
De: Paquet (Michel)
à Davayé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Paquet (Michel)
Objet:
à l'isssue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par orde de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - LISTE D'ATTENTE
Lycée d'Aix
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
10 Juillet 199810/07/1998
De: Paquet (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mai 199816/05/1998
De: Paquet (Michel)
Davaye (Saône-et-Loire)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
V. - REGION BOURGOGNE
Viticulteurs
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.