Michel Peiffer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Peiffer (Michel, Albert, Joseph)
chargé de mission auprès du secrétaire général d'une préfecture ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Michel Peiffer
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Peiffer (Michel, André)
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne, commandant d'un aérodrome ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Michel Peiffer
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Michel Peiffer
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Michel Peiffer
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Michel Peiffer
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Michel Peiffer
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Michel Peiffer
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Michel Peiffer
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Michel Peiffer
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Peiffer (Michel)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
A la préfecture de la Moselle
date_debut="2006-01-01"
nomination
11 Avril 200611/04/2006
De: Peiffer (Michel)
organisme de contrôle de Beauvais, adjoint chef circulation aérienne
Objet:
les ordres de mission
délégation de signature
10 Avril 200610/04/2006
De: Peiffer (Michel)
Moselle
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Peiffer (Michel, André)
capitaine, troupes de marine ; 19 ans de services, 8 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
24 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="8"
grade="Chevalier"
citation
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Peiffer (Michel, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Peiffer (Michel, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Peiffer (Michel, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.