Michel Peltier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Peltier (Michel, René, Stéphane)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Michel PELTIER
directeur de la mer de la Martinique
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes d'outre-mer
au titre de représentant des ministres chargés de la mer et de l'outre-mer
Martinique
Groupe:
nomination
03 Juin 201803/06/2018
De: PELTIER (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: Peltier Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Peltier (Michel)
directeur de la mer de la Martinique
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
représentant des ministres chargés de la mer et de l'outre-mer
Remplace:M. Mornet (Olivier)
Groupe:
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Peltier (Michel, Germain)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: PELTIER Michel
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2016
Cadres A de corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
désignation
24 Décembre 201524/12/2015
De: Peltier (Michel, Germain)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
10 Décembre 201510/12/2015
De: Michel PELTIER
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur de la mer de la Martinique (groupe III)
Groupe:
date_debut="2015-10-19"
duree="quatre ans"
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Février 201522/02/2015
De: Peltier (Michel, François, Marie)
administrateur en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2014-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Michel PELTIER
directeur adjoint
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à l'organisation, au fonctionnement et à la représentation de l'établissement
prévus par les articles R. 322-1 et suivants du code de l'environnement ou par les délibérations du conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
10 Mars 201410/03/2014
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
05 Décembre 201305/12/2013
De: Michel PELTIER
directeur adjoint
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à l'organisation, au fonctionnement et à la représentation de l'établissement
prévus par les articles R. 322-1 et suivants du code de l'environnement ou par les délibérations du conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Gérard LAURAND
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: PELTIER (Michel)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
23 Septembre 201023/09/2010
De: Michel Peltier
Objet:
directeur adjoint au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2010-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Michel Peltier
Objet:
conseiller technique
date_debut="2010-03-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Février 201026/02/2010
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
20 Janvier 201020/01/2010
De: Peltier (Michel, Germain)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Michel Peltier
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Août 200813/08/2008
De: Michel Peltier
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2006-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Peltier (Michel, Jean, Alphonse)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Peltier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Michel Peltier
Objet:
membres du Comité national d'élaboration du programme de lutte contre la tuberculose
représentant de la conférence des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
14 Janvier 200614/01/2006
De: Peltier (Michel, Yves, André)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Peltier (Michel, Germain)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Michel Peltier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 200518/06/2005
De: Michel Peltier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Michel Peltier
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2004-11-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Peltier (Michel, Yves, André, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Michel Peltier
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-02-03"
nomination
05 Mars 200305/03/2003
De: Peltier (Michel, Yves, André, Jacques)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Peltier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement pour l'année 2002 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
nomination
07 Août 200207/08/2002
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
25 Août 200025/08/2000
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace (gr. II)
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire (gr. I)
Groupe:
date_debut="1999-09-20"
nomination
29 Septembre 199929/09/1999
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1998-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
07 Octobre 199807/10/1998
De: Peltier (Michel, Yves, André, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - SOUS-OFFICIERS DE RESERVE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Les majors de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Peltier (Michel, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1997-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Peltier (Michel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin (gr. I)
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace (gr. II)
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
nomination
12 Septembre 199712/09/1997
De: Peltier (Michel)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin (gr. I)
Groupe:
date_debut="1996-12-16"
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Peltier (Michel)
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
membres de l'observatoire interministériel sur les sectes
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Peltier (Michel)
Objet:
à l'Ecole d'administration des affaires maritimes de Bordeaux
sous réserve de satisfaire aux formalités d'incorporation
aspirant du corps des administrateurs des affaires maritimes pour compter du
2 septembre 1996
Groupe:
ecole="École d'administration des affaires maritimes de Bordeaux"
admission
06 Septembre 199606/09/1996
De: Michel Peltier
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire d'urgence
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Mai 199604/05/1996
De: Peltier (Michel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:M. Prax (Antoine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Octobre 199526/10/1995
De: Peltier (Michel)
Paris
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 31 janvier 1993
Centres de concours
Groupe:
ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"
admission
06 Décembre 199206/12/1992
De: Peltier (Michel)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération nationale des syndicats mareyeurs, et expéditeurs
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Peltier (Michel)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Eure (gr. II)
Groupe:
nomination
15 Septembre 199015/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.