Michel Petit

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Petit (Michel, Marc, Eugène)
directeur de l'Institut de recherche pour le développement France-Sud ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Michel PETIT
premier vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Petit, Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er décembre 2015
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Petit (Michel)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Houilles (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Petit Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit (Michel, Roland)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Petit (Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Petit, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel PETIT
directeur adjoint de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
26 Mai 201326/05/2013
De: Petit (Michel, Jacques, André)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Petit Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Petit Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Février 201321/02/2013
De: Petit (Michel, Gérard)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201209/11/2012
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Octobre 201214/10/2012
De: Michel PETIT
Objet:
directeur adjoint central, à
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Petit Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
N Guyen Alain
Nigend : 199 539Numéro de livret de solde : 8 046 723
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Petit Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
ecole="École nationale des greffes, aux intervenants extérieurs, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Mai 201231/05/2012
De: Petit Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
N Guyen Alain
Nigend : 199 539Numéro de livret de solde : 8 046 723
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Petit (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
16 Décembre 201116/12/2011
De: Michel PETIT
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
5 décembre 2011
Le directeur par intérim de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
ecole="École nationale des greffes"
charge
05 Décembre 201105/12/2011
De: Michel Petit
directeur adjoint en charge de la formation initiale et de la recherche
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'Ecole nationale des greffes
jusqu'à la désignation d'un nouveau titulaire des fonctions. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
date_debut="2011-10-31"
ecole="École nationale des greffes"
charge
29 Novembre 201129/11/2011
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
1
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Novembre 201116/11/2011
De: Petit (Michel, André)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
promotion
05 Novembre 201105/11/2011
De: Michel Petit
magistrat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
2
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
16 Janvier 201116/01/2011
De: Petit (Michel, Ernest, Fernand)
colonel, train. Chevalier du 18 décembre 1981
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-18"
promotion
02 Mai 201002/05/2010
De: Michel Petit
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
07 Avril 201007/04/2010
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Mai 200917/05/2009
De: Michel PETIT
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2009-05-06"
radiation
03 Mars 200903/03/2009
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Juillet 200824/07/2008
De: Petit (Michel, Claude, Paul)
major ; 37 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
citation
promotion
08 Juillet 200808/07/2008
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Mai 200811/05/2008
De: Michel Petit
magistrat, directeur adjoint de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels de l'Ecole nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
ecole="École nationale des greffes, aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Petit (Michel, Jean, Raymond)
spahi, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200611/11/2006
De: Michel Petit
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Ecole nationale des greffes
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
ecole="École nationale des greffes"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Petit (Michel)
membre correspondant de l'Académie des sciences. Officier du 27 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-03-27"
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Michel Petit
Professeur
psychiatre
Objet:
exceptionnellement
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au d de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Petit (Michel)
membre correspondant de l'Académie des sciences
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Petit (Michel, Claude, Paul)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Petit (Michel, Marcel)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Petit (Michel, Roland)
Objet:
au concours d'admission au cours de formation initiale de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Avril 200420/04/2004
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
en raison de leurs compétences scientifiques
a)
membres titulaires
nomination
01 Octobre 200301/10/2003
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Petit (Michel)
(Belgique), ancien directeur d'une usine pharmaceutique ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Michel Petit
conseil général des technologies de l'information
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
VI. -
personnalités compétentes pour leurs travaux en matière d'impacts de l'effet de serre et de personnalités compétentes pour leurs travaux en matière de mesures d'adaptation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Petit (Michel, Jean, Joseph)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Institut national agronomique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-12-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Janvier 200328/01/2003
De: Michel Petit
Professeur
psychiatre
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur le médicament
au titre de spécialistes universitaires, hospitaliers et libéraux ainsi que des médecins généralistes mentionnés au f de la décision du
24 décembre 2002
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Janvier 200308/01/2003
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Petit (Michel, Emile)
militant syndical ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Petit (Michel, Bernard)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Petit (Michel)
membre correspondant de l'Académie des sciences
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
26 Décembre 200126/12/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours des 22 et 23 mars 2001
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité informatique
nomination
12 Décembre 200112/12/2001
De: Petit (Michel)
ancien administrateur territorial. Chevalier du 20 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-20"
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Petit (Michel, Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-II
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 3 et 4 mai 2000
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité informatique
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Petit (Michel)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 3 et 4 mai 2000
Liste complémentaire d'aptitude
Les nominations de
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2000-10-20"
depart_retraite
admission
26 Octobre 200026/10/2000
De: Petit (Michel)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Michel Petit
président du tribunal de grande instance de Montbrison
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut
à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits : 75
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
cour_cassation
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 217
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Michel, René)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Osché (Jean, claude), gendarme ; 29 ans de services
date_debut="1999-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Petit (Michel)
directeur général adjoint pour la recherche à l'Ecole polytechnique. Chevalier du 26 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-26"
promotion
14 Juillet 199914/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 54
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
cour_cassation
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 197
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Petit (Michel)
Objet:
président du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
president
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif du développement technologique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
23 Juillet 199823/07/1998
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 49
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 50
Groupe:
cour_cassation
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Petit (Michel)
directeur général adjoint pour la recherche à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
10 Avril 199810/04/1998
De: Petit (Michel)
service de psychiatrie d'adultes (secteur 76 G 03), centre hospitalier du Rouvray
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
3
CHU de Rouen
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Petit (Michel)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
president
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur général adjoint chargé de la recherche de l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
06 Mai 199706/05/1997
De: Petit (Michel, Pierre, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1995/12
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur la pharmacovigilance des médicaments psychotropes
Groupe:
nomination
22 Février 199722/02/1997
De: Michel Petit
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
11 Février 199711/02/1997
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
président de la section scientifique et technique du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
president
nomination
31 Décembre 199631/12/1996
De: Petit (Michel)
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission en qualité
De personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou économique dans le domaine du médicament
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Petit (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif
membre suppléant
Remplace:M. Poncelet (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
Groupe:
nomination
26 Janvier 199626/01/1996
De: Petit (Michel, Maurice)
adjudant; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'école
Groupe:
ecole
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du service hydrographique et océanographique de la marine (S.H.O.M.)
Au titre des personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
23 Septembre 199423/09/1994
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire Gestion de la recherche du Centre national de la recherche scientifique créée par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Remplace:M. Grossetête (Bernard)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Petit (Michel)
Objet:
membres du Haut Comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Petit (Michel, Claude, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1993-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Michel Petit
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
22 Avril 199322/04/1993
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences économiques
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences économiques"
professeur_discipline="discipline Sciences économiques"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
ecole
intégration
04 Mars 199304/03/1993
De: Petit (Michel, Ernest, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
TRAIN
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Michel Petit
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
14 Juin 199214/06/1992
De: Petit (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Petit (Michel)
Objet:
président de la commission ministérielle de terminologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
president
nomination
15 Août 199115/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.