Michel Pipelier

De: Pipelier (Michel)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2013-08-09"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
26 Février 201326/02/2013
De: Michel Pipelier
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Beyrouth
Objet:
consul général de France à Bruxelles
Remplace:M. Olivier Mauvisseau
consul="Bruxelles"
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Pipelier (Michel)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-10-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Janvier 200111/01/2001
De: Michel Pipelier
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Beyrouth
Remplace:M. François Ponge
consul="Beyrouth"
nomination
30 Juillet 200030/07/2000
De: Pipelier (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiés de ce corps
date de leur intégration dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
réintégration
14 Juillet 200014/07/2000
De: Pipelier (Michel)
avec 1 an 7 mois
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, à l'échelon et avec l'ancienneté
les administrateurs civils hors classe rattachés pour leur gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Au 3e échelon
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Michel Pipelier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Michel Pipelier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Janvier 199924/01/1999
De: Michel Pipelier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Michel Pipelier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
04 Avril 199804/04/1998
De: Pipelier (Michel)
Objet:
sous-directeur du développement institutionnel
dont le mandat
Groupe:
renouvellement
27 Février 199827/02/1998
De: Michel Pipelier
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
09 Janvier 199809/01/1998
De: Michel Pipelier
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la copération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la copération"
délégation de signature
19 Octobre 199719/10/1997
De: Pipelier (Michel)
sous-directeur à la direction du développement
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du f de l'article 2 du décret no 84-72 du
30 janvier 1984
relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
suppléant du représentant du secrétaire d'Etat à la coopération
Remplace:M. O'Quin (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 199706/09/1997
De: Pipelier (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-11-20"
détachement
03 Juin 199703/06/1997
De: Pipelier (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale
Groupe:
nomination
27 Novembre 199627/11/1996
De: Pipelier (Michel)
sous-directeur du développement institutionnel
Objet:
censeur représentant le ministre chargé de la coopération au conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels, systèmes et services relevant du ministère de l'intérieur (Sofremi)
Groupe:
conseil_administration
désignation
03 Octobre 199603/10/1996
De: Pipelier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
Représentant le ministre délégué à la coopération
membre suppléant
Remplace:Mme Metayer (Colette)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Michel Pipelier
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
08 Mai 199608/05/1996
De: Michel Pipelier
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
08 Mai 199608/05/1996
De: Pipelier (Michel)
sous-directeur du développement institutionnel
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
A. - Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret no 94-937 du
24 octobre 1994
relatif à la Commission nationale de la coopération décentralisée instituée par l'article 134 de la loi d'orientation no 92-125 du
6 février 1992
représentant du ministre chargé de la coopération
Suppléant
Remplace:M. O'Quin (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Michel Pipelier
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995
De: Michel Pipelier
sous-directeur du développement institutionnel à la direction du développement au ministère de la coopération
Objet:
représentant du Premier ministre
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale
Remplace:M. Patrick O'Quin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Michel Pipelier
sous-directeur du développement institutionnel au ministère de la coopération
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
Remplace:M. André Parant
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.