Michel Prom

De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, chef de la mission des achats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Juillet 202010/07/2020
De: Michel PROM
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de ministre plénipotentiaire de deuxième classe
date_debut="2020-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
20 Mars 202020/03/2020
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, chef de la mission des achats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Décembre 201929/12/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Septembre 201913/09/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Août 201902/08/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juillet 201902/07/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Mai 201929/05/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Avril 201914/04/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Prom (Michel)
chef de la mission des achats, direction des affaires financières
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatif aux marchés publics
Groupe:
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Novembre 201804/11/2018
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Septembre 201820/09/2018
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Mars 201825/03/2018
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Janvier 201821/01/2018
De: Prom Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Prom Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Prom, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Suriname
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Guyana
en résidence à Paramaribo
Remplace:M. Joël Godeau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guyana"
nomination
12 Février 201412/02/2014
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Suriname
Remplace:M. Joël Godeau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suriname"
nomination
08 Septembre 201308/09/2013
De: Prom Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Grenade
en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Grenade"
nomination
29 Janvier 201029/01/2010
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Vincent-et-les-Grenadines
en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Vincent-et-les Grenadines"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Fédération de Saint-Christophe-et-Niévès
en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Christophe-et-Niévès"
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth de Dominique
en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Dominique"
nomination
28 Octobre 200928/10/2009
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth d'Antigue-et-Barbude
en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Antigua-et-Barbuda"
nomination
28 Octobre 200928/10/2009
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sainte-Lucie"
nomination
09 Septembre 200909/09/2009
De: Michel Prom
suppléant
Objet:
membres du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
07 Juin 200807/06/2008
De: Michel Prom
directeur adjoint de la direction des politiques du développement
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Jean-Christophe Deberre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200808/05/2008
De: Michel Prom
Objet:
membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Christophe Deberre
Groupe:
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Michel Prom
Objet:
suppléants des membres du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint des politiques de développement
au sein de la direction générale de la coopération internationale et du développement, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Octobre 200614/10/2006
De: Prom (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2005-03-01"
promotion
03 Mai 200503/05/2005
De: Prom (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2004-04-15"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
16 Avril 200516/04/2005
De: Michel Prom
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
au titre de l'année 2005
promotion
16 Décembre 200416/12/2004
De: Prom (Michel, Georges)
conseiller des affaires étrangères ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Prom (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-06-15"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Prom
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Michel Prom
conseillers des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Prom (Michel)
conseiller des affaires étrangères, délégué
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Michel Prom
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Septembre 200320/09/2003
De: Michel Prom
conseillers des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Septembre 200320/09/2003
De: Michel Prom
conseillers des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Michel Prom
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Prom (Michel)
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur de la stratégie, de la communication et de l'évaluation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
Remplace:M. Peaucelle (Jean-Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant les opérations du fonds de solidarité prioritaire. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
27 Octobre 200127/10/2001
De: Michel Prom
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant les opérations du fonds de solidarité prioritaire. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
27 Octobre 200127/10/2001
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
27 Octobre 200127/10/2001
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 200129/09/2001
De: Michel Prom
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 200129/09/2001
De: Prom (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an, 7 mois et 27 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Prom (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1996
promotion
23 Décembre 199523/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.