Michel Richard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Richard (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
mutation
02 Mai 201902/05/2019
De: Richard (Michel, Jean-Paul)
chef d'une entreprise spécialisée dans les travaux d'accès difficile ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: RICHARD Michel
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES - LYON
date_debut="2018-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Août 201830/08/2018
De: RICHARD (Michel, Maurice, Noël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel RICHARD, Robert CICUTO et Valérie GERMAIN, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
12 Avril 201812/04/2018
De: Richard (Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Richard (Michel, Marie, Marcel)
Sergent. Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Richard (Michel, Paul)
vice-président et secrétaire d'une union locale d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: RICHARD Michel
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
RHÔNE-ALPES
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Richard (Michel, Yves)
chef de service et adjoint à une directrice au ministère. Chevalier du 19 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-19"
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: Richard (Michel, Louis, Marie)
chef cuisinier (Etats-Unis) ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Michel Richard
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
19 novembre 2013
Classe : Solier
Marc Testaud de Marchain, président
charge
19 Novembre 201319/11/2013
De: RICHARD (Michel)
Ministère de la défense
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2013 et promus à ce grade
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
promotion
09 Août 201309/08/2013
De: RICHARD (Michel, Maurice, Noël)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
08 Mai 201308/05/2013
De: Richard (Michel, Jean, Denis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: RICHARD (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
1° En France métropolitaine
RHÔNE-ALPES
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Richard (Michel)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
mutation
26 Juillet 201226/07/2012
De: Richard (Michel)
566
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Richard (Michel, Robert, Gaston)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Richard (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des affaires juridiques
Groupe:
nomination
07 Septembre 201107/09/2011
De: Richard (Michel, Robert)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 13 octobre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-10-13"
promotion
06 Mai 201106/05/2011
De: Michel RICHARD
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de Vouziers
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
cessation de fonction
28 Août 201028/08/2010
De: Richard (Michel, Jean, Denis)
colonel, génie. Chevalier du 9 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-09"
promotion
07 Mai 200907/05/2009
De: RICHARD Michel
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Richard (Michel, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Richard (Michel, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Richard (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
renouvellement
26 Décembre 200826/12/2008
De: Richard (Michel, Yves)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 15 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Richard (Michel, André)
conducteur de 1re classe, train. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Richard (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au
1er septembre 2008
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
11 Octobre 200811/10/2008
De: Richard (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Richard (Michel)
biochimie, 69921 Oullins
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2008-2009 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Richard (Michel, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Richard (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2008-02-18"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Michel Richard
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Vouziers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Richard (Michel)
organisation conjointe de coopération en matière d'armement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
promotion
27 Avril 200627/04/2006
De: Richard (Michel, René, Henri)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Richard (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2006-01-05"
duree="trois ans renouvelable"
détachement
20 Avril 200620/04/2006
De: Richard (Michel)
Organisation conjointe de coopération en matière d'armement
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2002
promotion
06 Avril 200606/04/2006
De: Richard (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
07 Janvier 200607/01/2006
De: Richard (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2005-07-01"
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Michel Richard
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du droit public et du droit privé
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Richard (Michel)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2005-09-01"
promotion
07 Septembre 200507/09/2005
De: Richard (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
désignation
27 Juillet 200527/07/2005
De: Richard (Michel, Robert)
ingénieur en chef de l'armement ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Richard (Michel, Rémi)
adjudant ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Richard (Michel)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur des affaires commerciales et internationales, service de la maintenance aéronautique
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Michel Richard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-07-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Juin 200314/06/2003
De: Richard (Michel, Yves)
administrateur civil, chef de division dans un état-major du ministère ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Richard (Michel)
adjoint au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Richard (Michel)
organisation conjointe de coopération en matière d'armement
Objet:
au titre de l'année 2002
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2002-01-01"
promotion
01 Août 200201/08/2002
De: Michel Richard
adjoint au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Claude Nicolas
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juillet 200217/07/2002
De: Richard (Michel, Serge)
capitaine de corvette ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Richard (Michel, Serge)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2001-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Richard (Michel, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Richard (Michel, Marcel, Léon)
major, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
date_debut="2000-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Michel Richard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Richard (Michel, Serge)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Richard (Michel)
au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2000-10-01"
affectation
03 Juin 200003/06/2000
De: Richard (Michel)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1998-2000)
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
06 Mai 200006/05/2000
De: Richard (Michel)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Richard (Michel, Robert)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Richard (Michel, Robert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Richard (Michel, Robert)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
II. - OFFICIERS DE RESERVE
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Richard (Michel, Jean, Denis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Richard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants du personnel des entreprises
Groupe:
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Richard (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1998-2000
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
eleve_ena="1998-2000"
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Richard (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/02
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Richard (Michel)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Richard (Michel, Yves, Pierre)
directeur adjoint au service du secrétariat général de la Questure du Sénat ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Richard (Michel, Jean, Denis)
génie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers des armes"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Richard (Michel)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Haute-Normandie
date_debut="1997-09-01"
nomination
10 Septembre 199710/09/1997
De: Richard (Michel, Jean, Denis)
lieutenant-colonel, génie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Richard (Michel)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Richard (Michel, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Richard (Michel)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1995-09-06"
titularisation
05 Janvier 199605/01/1996
De: Richard (Michel)
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1995-04-03"
affectation
21 Avril 199521/04/1995
De: Richard (Michel)
attaché de service administratif de 1re classe
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre du b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
06 Avril 199506/04/1995
De: Richard (Michel)
auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein auprès du préfet de région
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Richard (Michel)
détaché dans le corps des attachés d'administration centrale, direction de la fonction militaire et du personnel civil, Paris
Objet:
à ce grade pour compter des dates fixées ci-après
Groupe:
date_debut="1995-02-06"
nomination
15 Février 199515/02/1995
De: Richard (Michel)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Libreville (Gabon)
Groupe:
date_debut="1994-09-11"
nomination
23 Décembre 199423/12/1994
De: Richard (Michel)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, Paris (détaché en administration centrale)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Richard (Michel)
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Nord - Pas-de-Calais
Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing (E.P.R.A.R.T.)
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat: Titulaire
Groupe:
date_debut="1994-10-07"
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199403/12/1994
De: Richard (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Richard (Michel)
Objet:
administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
A titre de représentant du personnel des entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 199422/04/1994
De: Richard (Michel)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1994-04-01"
nomination
16 Avril 199416/04/1994
De: Richard (Michel)
lieutenant-colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 113e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Besançon (1er février 1993-2 avril 1993)
Groupe:
admission
01 Avril 199301/04/1993
De: Richard (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Productions végétales
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Productions végétales"
professeur_discipline="discipline Productions végétales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Richard (Michel, Marie, Eugène)
maître de conférences en fonctions à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon (Côte-d'Or), placé dans la position de mi-temps thérapeutique depuis le
25 août 1992
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Janvier 199307/01/1993
De: Richard (Michel)
direction des constructions navales, établissement des constructions navales, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom
Malakoff
date_debut="1991-03-31"
promotion
08 Octobre 199108/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.