Michel Roche

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROCHE Michel
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
president
renouvellement
23 Décembre 202123/12/2021
De: Michel ROCHE
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
president
renouvellement
15 Février 201915/02/2019
De: Roche (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Michel ROCHE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
25 Août 201325/08/2013
De: Roche (Michel, Jean, Emile)
lieutenant, train. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Michel ROCHE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Roche (Michel)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2011-07-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
13 Avril 201113/04/2011
De: Michel ROCHE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Thierry Fossier
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
28 Février 201128/02/2011
De: Michel ROCHE
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Roche (Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
promotion
31 Mars 200931/03/2009
De: Michel Roche
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Aube
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roche (Michel, Jean)
adjudant-chef, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Roche (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Bruxelles
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-09-15"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Michel Roche
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Roche (Michel, Adrien)
vice-président d'une association à caractère social ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Michel Roche
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon, premier secrétaire à la représentation permanente de la France auprès de l'Office des Nations unies et des organisations internationales à Vienne (Autriche)
Objet:
consul général de France à Edimbourg et Glasgow
Remplace:Mme Anita Limido
consul="Edimbourg et Glasgow"
nomination
24 Avril 200124/04/2001
De: Michel Roche
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Roche
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roche (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Aube
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Roché (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section : Sciences du langage : linguistique, et phonétique générales
université Toulouse-II
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Roche (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Avril 199920/04/1999
De: Roche (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1999
(Marie-Claire)
promotion
15 Décembre 199815/12/1998
De: Roche (Michel)
major ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Roche (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
premier juge au tribunal de grande instance d'Argentan, placé en position de congé de longue durée
Groupe:
date_debut="1996-09-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan, placé en position de congé de longue durée"
depart_retraite
admission
20 Octobre 199620/10/1996
De: Roche (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Aube
Suppléant
Remplace:M. Micaux (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Roche (Michel, François)
premier secrétaire à l'ambassade de France à Copenhague; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roche (Michel)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe, 1er échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Roche (Michel)
au 1er échelon
à compter du 1er janvier 1994
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes
promotion
07 Avril 199407/04/1994
De: Michel Roche
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de son installation
conseiller de cour d'appel
Groupe:
date_debut="1992-06-29"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
19 Février 199319/02/1993
De: Michel Roche
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Roche (Michel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
inscription
13 Mai 199013/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.