Michel Saint-Jean

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Saint-Jean (Michel, Robert)
distributeur et producteur de films ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Novembre 201421/11/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Septembre 201419/09/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Septembre 201406/09/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Juillet 201419/07/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel Saint-Jean
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur interrégional et fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juillet 201402/07/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Mai 201407/05/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Avril 201419/04/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Mars 201401/03/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
08 Décembre 201308/12/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Novembre 201323/11/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
26 Septembre 201326/09/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
13 Septembre 201313/09/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Août 201330/08/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Août 201314/08/2013
De: Saint-Jean (Michel, André)
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris. Chevalier du 25 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
18 Juin 201118/06/2011
De: Michel SAINT-JEAN
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
17 Octobre 201017/10/2010
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
en raison de ses compétences en matière pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Isabelle Gorce
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
17 Mai 200917/05/2009
De: Michel SAINT-JEAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice, en leurs qualités respectives de directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris et de directeur de la maison d'arrêt de Nanterre
Remplace:M. Jean-Charles TOULOUZE
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Michel SAINT-JEAN
directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Groupe:
date_debut="2009-02-09"
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 200914/03/2009
De: Michel Saint-Jean
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille
pour une durée maximale de 2 ans, 5 mois et 22 jours
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Michel Saint-Jean
Objet:
directeur régional de la circonscription territoriale de Lille
Groupe:
date_debut="2007-04-23"
duree="trois ans"
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Michel Saint-Jean
directeur régional des services pénitentiaires de Strasbourg
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Octobre 200629/10/2006
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
membres des premier et deuxième collège
Au titre des suppléants
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
duree="un an"
suppleant
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
vice-présidents
Au titre du premier collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Février 200524/02/2005
De: Saint Jean (Michel)
Objet:
membre suppléant de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Saint-Jean (Michel, André)
directeur de la maison d'arrêt de Fresnes ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Michel Saint-Jean
Objet:
directeur fonctionnel des services pénitentiaires
directeur de la maison d'arrêt de Fresnes
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
26 Mars 200326/03/2003
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
membres de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Saint Jean (Michel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du deuxième collège
Groupe:
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Saint Jean (Michel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1999
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Saint-Jean (Michel)
directeur du centre de détention de Val-de-Reuil ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Saint-Jean (Michel)
directeur de 1re classe, directeur du centre de détention de Val-de-Reuil
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1997-10-01"
promotion
07 Novembre 199707/11/1997
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des distributeurs de films
Groupe:
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
duree="un an"
nomination
30 Mars 199630/03/1996
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
duree="un an"
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Saint Jean (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
duree="un an"
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.