Michel Sapin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Sapin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2018-01-10"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, atteint par la limite d'âge"
depart_retraite
admission
01 Octobre 201701/10/2017
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-08-18"
réintégration
05 Août 201705/08/2017
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
chargé de mission
Groupe:
affectation
05 Août 201705/08/2017
De: Michel Sapin
Objet:
ministre de l'économie et des finances
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Michel Sapin
Objet:
ministre de l'économie et des finances
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
nomination
31 Août 201631/08/2016
De: Sapin Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE, COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de la Sarthe
Groupe:
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel Sapin
Objet:
ministre des finances et des comptes publics
membre_gouvernement
ministre="Ministre des finances"
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Michel Sapin
Objet:
ministre des finances et des comptes publics
membre_gouvernement
ministre="Ministre des finances"
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Michel Sapin
ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au 1° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
désignation
01 Juin 201301/06/2013
De: Michel Sapin
Objet:
ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Michel Sapin
Objet:
ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
nomination
17 Mai 201217/05/2012
De: Sapin (Michel, Marc, René)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, actuellement détaché
Objet:
afin de lui permettre d'exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
président du conseil régional du Centre
Groupe:
date_debut="2007-08-12"
détachement
06 Novembre 200706/11/2007
De: Michel Sapin
président de la région Centre, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des régions
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Michel Sapin
président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre suppléant
Remplace:M. Jean-François Humbert
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200510/04/2005
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
en vue d'exercer le mandat de président ayant délégation de l'exécutif du conseil régional du Centre
Groupe:
date_debut="2004-04-12"
détachement
06 Mai 200406/05/2004
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-11-06"
réintégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Sapin (Michel, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
GENIE
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-03-27"
réintégration
11 Avril 200011/04/2000
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
membre du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2000-03-27"
détachement
11 Avril 200011/04/2000
De: Michel Sapin
Objet:
ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Michel Sapin
ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
disponibilité
25 Novembre 199825/11/1998
De: Michel Sapin
Objet:
tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
inscription
11 Octobre 199711/10/1997
De: Sapin (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-06-22"
réintégration
01 Août 199601/08/1996
De: Sapin (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
01 Août 199601/08/1996
De: Sapin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Corrèze
Titulaire
Remplace:M. Chaumeil (Raymond)
Groupe:
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Sapin (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France
Groupe:
date_debut="1994-01-08"
duree="cinq ans"
détachement
17 Juin 199417/06/1994
De: Sapin (Michel)
directeur de laboratoire d'analyses médicales à Beaulieu (Corrèze), conseiller général de la Corrèze, conseiller municipal de Beaulieu
Objet:
comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:
admission
22 Avril 199422/04/1994
De: Michel Sapin
Objet:
membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Janvier 199407/01/1994
De: Sapin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Corrèze
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sapin (Michel, Georges)
cuisinier-restaurateur ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sapin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Malmartel (René)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Sapin (Michel, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
GENIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Sapin (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
membre du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1991-05-16"
détachement
10 Juillet 199110/07/1991
De: Michel SAPIN
Objet:
ministre délégué à la justice
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.