Michel Savin

De: Michel Savin
membres suppléants, pour le département de l'Isère
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Michel Savin
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT, À AMÉLIORER LA GOUVERNANCE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET À SÉCURISER LES CONDITIONS D'EXERCICE DU SPORT PROFESSIONNEL
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT, À AMÉLIORER LA GOUVERNANCE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET À SÉCURISER LES CONDITIONS D'EXERCICE DU SPORT PROFESSIONNEL"
nomination
01 Février 202201/02/2022
De: Michel Savin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 202226/01/2022
De: Michel Savin
(LR)
Objet:
Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
29 Octobre 202129/10/2021
De: Michel Savin
pour l'Isère
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel SAVIN
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Michel Savin
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
23 Novembre 201923/11/2019
De: Michel Savin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mai 2019
par le Sénat dans sa séance du
28 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet"
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Michel Savin
pour l'Isère
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Michel Savin
Objet:
membre titulaire du comité d'éthique du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Michel Savin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2018
par le Sénat dans sa séance du
7 février 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
16 Février 201816/02/2018
De: Michel Savin
plusieurs de leurs collègues : lundi 22 janvier 2018, à 12 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Michel Savin
pour l'Isère
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Michel Savin
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: Michel SAVIN
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: SAVIN Michel
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Michel Savin
rapporteur sur le projet de loi n° 3736 (AN, XIVe législature)
ratifiant
l'ordonnance n° 2015-1682 du
17 décembre 2015
portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (sous réserve de sa transmission).
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Michel Savin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
8 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Michel Savin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Michel Savin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Savin (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Huillet (Jean)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199804/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.