Michel Sellier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sellier (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Sellier (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Sellier (Michel, Joseph)
bénévole au sein d'une association caritative ; 63 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Sellier (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique, et administratif de la gendarmerie
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Sellier (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE, ET ADMINISTRATIF
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Sellier (Michel, Pierre, Marie)
capitaine ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Michel Sellier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de tribunal administratif au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
depart_retraite
admission
25 Avril 199625/04/1996
De: Sellier (Michel)
président de tribunal administratif, viceprésident au tribunal administratif de Châlons-sur-Mame
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
affectation
02 Juillet 199302/07/1993
De: Sellier (Michel, Julien, Joseph)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Michel Sellier
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
cessation de fonction
27 Juillet 199127/07/1991
De: Michel Sellier
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
president
nomination
13 Juillet 199113/07/1991
De: Sellier (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1991
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi"
inscription
23 Mai 199123/05/1991
De: Michel Sellier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Bordeaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.