Michel Socie

De: Socie (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2009-02-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
admission
01 Avril 200901/04/2009
De: SOCIE (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Michel Socie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Socie (Michel)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Michel Socie
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Michel Socié
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Socie (Michel, André)
inspecteur général de l'aviation civile. Chevalier du 3 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-03"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Michel Socie
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Socie (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Gherardi (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
nomination
14 Mai 200014/05/2000
De: Socie (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile
date_debut="1999-05-21"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Aviation civile"
détachement
06 Janvier 200006/01/2000
De: Socie (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
date_debut="1999-05-21"
cessation de fonction
28 Décembre 199928/12/1999
De: Socie (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)"
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Socie (Michel)
adjoint au haut fonctionnaire de défense, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
à suivre les enseignements de la 59e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1998 - juin 1999)
Groupe:
admission
14 Janvier 199914/01/1999
De: Michel Socie
sous-directeur, adjoint au haut fonctionnaire de défense, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
24 Juin 199724/06/1997
De: Socie (Michel, André)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Michel Socie
sous-directeur, adjoint au haut fonctionnaire de défense, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Michel Socie
sous-directeur, adjoint au haut fonctionnaire de défense, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
07 Juillet 199507/07/1995
De: Michel Socie
sous-directeur, adjoint au haut fonctionnaire de défense, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
29 Juin 199529/06/1995
De: Michel Socie
sous-directeur, adjoint du haut fonctionnaire de défense, et à
Objet:
au nom du ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
20 Novembre 199420/11/1994
De: Socie (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (aviation civile et Météorologie nationale)
Objet:
sous-directeur, auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-03-27"
duree="cinq ans"
détachement
28 Août 199328/08/1993
De: Socie (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Socie (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Socie (Michel)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (Transports)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.