Michel Soissong

De: Michel SOISSONG
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2022-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 202208/07/2022
De: SOISSONG (Michel)
président de section, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, 01/03/2021
Objet:
dans les conditions
mutation
23 Octobre 202023/10/2020
De: Soissong (Michel)
président de section, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Pays de la Loire, 1er septembre 2012
Objet:
dans les conditions
mutation
04 Juillet 201204/07/2012
De: Michel SOISSONG
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
26 Février 201126/02/2011
De: SOISSONG (Michel)
Objet:
président de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
23 Février 201123/02/2011
De: Michel Soissong
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
13 Septembre 200613/09/2006
De: Soissong (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
22 Novembre 200322/11/2003
De: Soissong (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en raison de son intégration dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en raison de son intégration dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes"
radiation
22 Novembre 200322/11/2003
De: Soissong (Michel)
en service détaché
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
10 Octobre 200310/10/2003
De: Soissong (Michel)
magistrat de tribunal administratif et de cour administrative d'appel intégré dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
affectation
01 Octobre 200301/10/2003
De: Michel Soissong
magistrat de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
premier conseiller
date_debut="2003-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
intégration
12 Septembre 200312/09/2003
De: Soissong (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Soissong (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi"
inscription
21 Juillet 200221/07/2002
De: Soissong (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2002)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
14 décembre 2001
Groupe:
inscription
19 Décembre 200119/12/2001
De: Soissong (Michel)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Mars 200128/03/2001
De: Soissong (Michel)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-10-01"
affectation
19 Juin 199719/06/1997
De: Michel Soissong
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1995-1997)
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
ecole
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Soissong (Michel)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Soissong (Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1995-1997
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
eleve_ena="1995-1997"
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Soissong (Michel)
Objet:
au titre de 1994 aux concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 199420/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.