Michel Tyvaert

De: Michel Tyvaert
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
03 Mai 201203/05/2012
De: Michel Tyvaert
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
30 Mars 201230/03/2012
De: Tyvaert (Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="1997-04-10"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Juin 199703/06/1997
De: Tyvaert (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1997-04-25"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
radiation
03 Juin 199703/06/1997
De: Michel Tyvaert
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
27 Avril 199727/04/1997
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Michel Tyvaert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 199608/02/1996
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des pensions de la direction générale des finances et du contrôle de gestion
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Michel Tyvaert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
4o
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199607/01/1996
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 199527/12/1995
De: Michel Tyvaert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des pensions de la direction générale des finances et du contrôle de gestion
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
19 Juillet 199519/07/1995
De: Michel Tyvaert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
07 Juin 199507/06/1995
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Michel Tyvaert
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à
l'article 8 de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membre titulaire
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Michel Tyvaert
Objet:
au conseil d'administration de l'union des groupements d'achats public
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Cieutat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199316/07/1993
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques
pour la durée de ses fonctions
Groupe:
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Tyvaert
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
représentant du ministre de l'éducation nationale
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de ta commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
nomination
11 Mai 199311/05/1993
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
nomination
11 Mai 199311/05/1993
De: Michel Tyvaert
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Michel Tyvaert
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Michel Tyvaert
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Remplace:M. Bernard Cieutat
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
12 Février 199212/02/1992
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Tyvaert (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
06 Septembre 199106/09/1991
De: Michel Tyvaert
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Michel Tyvaert
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
16 Juin 199116/06/1991
De: Michel Tyvaert
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Michel Tyvaert
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
04 Janvier 199104/01/1991
De: Michel Tyvaert
sous-directeur
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
04 Janvier 199104/01/1991
De: Michel Tyvaert
Objet:
sous-directeur, et de
délégation de signature
04 Janvier 199104/01/1991
De: Tyvaert (Michel)
chargé de la sous-direction du budget et de la comptabilité à la direction générale des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Tyvaert (Michel)
chargé de la sous-direction du budget et de la comptabilité
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Tyvaert (Michel)
chargé de la sous-direction du budget et de la comptabilité
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Michel Tyvaert
sous-directeur
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
11 Février 199011/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.