Michel Wachenheim

De: Michel WACHENHEIM
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Février 201419/02/2014
De: WACHENHEIM Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: WACHENHEIM Michel
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Wachenheim (Michel, Luc, Edouard)
représentant de la France dans une instance aéronautique internationale. Chevalier du 17 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-17"
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: Michel Wachenheim
Objet:
conseiller auprès du ministre
date_debut="2009-08-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Septembre 200902/09/2009
De: Michel Wachenheim
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 200916/07/2009
De: Michel Wachenheim
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale à Montréal
Remplace:M. Jean-Christophe Chouvet
Groupe:
date_debut="2009-06-15"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
11 Avril 200911/04/2009
De: Michel Wachenheim
directeur de cabinet, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
délégation de signature
07 Juillet 200707/07/2007
De: Michel Wachenheim
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Juin 200729/06/2007
De: Michel Wachenheim
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Michel Wachenheim
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre et à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats, conventions et avenants, ordres de recettes, ordres de dépenses et autres pièces budgétaires et comptables relatives au budget annexe de l'aviation civile et au budget général, ainsi que les actes de procédure comptable et fiscale relatifs à la taxe d'aviation civile, à la taxe d'aéroport et à la taxe sur les nuisances sonores aériennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre et"
délégation de signature
12 Juin 200512/06/2005
De: Michel Wachenheim
directeur général de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société Sagem
représentant de l'Etat
Groupe:
nomination
18 Mars 200518/03/2005
De: Michel Wachenheim
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre et à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats, conventions et avenants, ordres de recettes, ordres de dépenses et autres pièces budgétaires et comptables relatives au budget annexe de l'aviation civile et au budget général ainsi que les actes de procédure comptable et fiscale relatifs à la taxe d'aviation civile, à la taxe d'aéroport et à la taxe sur les nuisances sonores aériennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre et"
délégation de signature
04 Mars 200504/03/2005
De: Wachenheim (Michel, Luc, Edouard)
directeur général de l'aviation civile ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Wachenheim
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordres de recettes, les ordres de dépenses et autres pièces budgétaires et comptables relatives au budget annexe de l'aviation civile, à la préparation et à l'exécution du budget général et au compte d'affectation spéciale n° 902-25 relatif au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien et les actes de procédure comptable et fiscale relatifs aux taxes affectées à ces budgets et à la taxe d'aéroport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
15 Avril 200415/04/2004
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Wachenheim (Michel)
directeur général de l'aviation civile
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Graff (Pierre)
Groupe:
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Graff (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Graff (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Michel Wachenheim
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordres de recettes, les ordres de dépenses et autres pièces budgétaires et comptables relatives au budget annexe de l'aviation civile, à la préparation et à l'exécution du budget général et au compte d'affectation spéciale n° 902-25 relatif au fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien et les actes de procédure comptable et fiscale relatifs aux taxes affectées à ces budgets et à la taxe d'aéroport
autorite_delegation="Ministre DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
28 Juillet 200228/07/2002
De: Michel Wachenheim
Objet:
directeur général de l'aviation civile
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Juillet 200226/07/2002
De: Wachenheim (Michel)
Aéroports de Paris (ADP), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
4
représentants des gestionnaires d'aéroports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Wachenheim (Michel, Luc)
conseiller à la direction générale d'Aéroports de Paris ; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Wachenheim (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des gestionnaires d'aéroports
Remplace:Mme Millour (Brigitte)
Groupe:
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Michel Wachenheim
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Michel Wachenheim
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Juin 199423/06/1994
De: Wachenheim (Michel)
ingénieur de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1991-12-17"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.