Micheline Bassien

De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
5 avril 2021
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Juillet 202130/07/2021
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Décembre 202010/12/2020
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Novembre 202004/11/2020
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Janvier 201903/01/2019
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Septembre 201829/09/2018
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 201809/06/2018
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Avril 201807/04/2018
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201608/09/2016
De: Micheline Bassien
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « aviation générale » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Septembre 201519/09/2015
De: Micheline BASSIEN
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne à Athis-Mons (Essonne)
Groupe:
date_debut="2015-09-04"
cessation de fonction
19 Août 201519/08/2015
De: Micheline BASSIEN
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne à Athis-Mons (Essonne)
Groupe:
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Micheline BASSIEN
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: Micheline BASSIEN
(SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Micheline BASSIEN
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
7 juillet 2011
susvisé
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201225/06/2012
De: Micheline Bassien
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
Représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
composition
25 Décembre 201125/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.