Nadine Grelet-Certenais

De: Nadine Grelet-Certenais
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Nadine GRELET-CERTENAIS
rapporteure sur la proposition de loi présentée
par
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Nadine Grelet-Certenais
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé"
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Nadine Grelet-Certenais
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Nadine Grelet-Certenais
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Nadine Grelet-Certenais
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: GRELET-CERTENAIS Nadine
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.