Nathalie Bajos

De: Nathalie BAJOS
directrice de la « promotion de l'égalité et de l'accès aux droits »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de sa direction
Groupe:
autorite_delegation="Défenseur des droits"
délégation de signature
12 Mai 201612/05/2016
De: Nathalie BAJOS
directrice du département « promotion de l'égalité et de l'accès aux droits »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son département
Groupe:
autorite_delegation="Défenseur des droits"
délégation de signature
21 Mars 201521/03/2015
De: Nathalie BAJOS
Objet:
membres du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
personnalités qualifiées
en raison de leurs travaux de recherche, d'expertise ou d'évaluation sur les questions intéressant le Haut Conseil
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201308/01/2013
De: Nathalie Bajos
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bajos (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale les personnalités qualifiées ci-dessous désignées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bajos (Nathalie)
démographe
Objet:
au titre des personnalités qualifiées ayant voix consultative au Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.