Nathalie Grosjean

De: Nathalie GROSJEAN
juge au tribunal judiciaire de Fort-de-France
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal judiciaire d'Angoulême
Juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Angoulême"
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Nathalie GROSJEAN
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Besançon"
suppleant
nomination
20 Avril 202020/04/2020
De: Nathalie GROSJEAN
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE FORT-DE-FRANCE
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: GROSJEAN Nathalie
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2016
admissibilite
11 Avril 201811/04/2018
De: Nathalie GROSJEAN
Objet:
auditeurs de justice
Aurélie DESWARTE (nom d'usage DESWARTE-SAVOYE)
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Nathalie GROSJEAN
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
11 Août 201511/08/2015
De: Nathalie Grosjean
ingénieur d'études CNRS, administrateur de l'unité
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Janvier 201201/01/2012
De: Nathalie Grosjean
Objet:
ingénieur d'études CNRS, administrateur de l'unité, à
délégation de signature
01 Janvier 201201/01/2012
De: Nathalie Grosjean
Objet:
Ingénieur d'études CNRS, administrateur de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1% et dans la limite de 4000 €
délégation de signature
01 Mars 201101/03/2011
De: Nathalie Grosjean
ingénieur d'études CNRS, administrateur de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
dans la limite de 4000 €
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Nathalie Grosjean
agente du Trésor public
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: Grosjean (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Juin-juillet 1999
Groupe:
ecole
diplome
10 Août 199910/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.