Nathalie Petit

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Petit (Nathalie), épouse Petit-Druetta
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2021)
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
inscription
26 Juin 202226/06/2022
De: PETIT Nathalie
Union nationale des syndicats de marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros HT et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Décembre 201213/12/2012
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 90 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, aux moyens logistiques, à l'organisation et au fonctionnement de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
31 Mars 201231/03/2012
De: Nathalie Petit
Objet:
conseillère d'administration de l'aviation civile, et à
Groupe:
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives à la gestion des personnels, à la gestion budgétaire, à l'organisation et au fonctionnement de la direction et aux moyens logistiques. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
26 Avril 200926/04/2009
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
05 Novembre 200805/11/2008
De: Petit (Nathalie)
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés, dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
29 Décembre 200729/12/2007
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Petit (Nathalie)
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
délégation de signature
10 Mars 200710/03/2007
De: Petit (Nathalie)
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et du ministère de la défense
délégation de signature
10 Mars 200710/03/2007
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Février 200724/02/2007
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
09 Avril 200609/04/2006
De: Petit (Nathalie)
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile. »
délégation de signature
10 Mars 200610/03/2006
De: Petit (Nathalie)
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Petit (Nathalie)
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Décembre 200509/12/2005
De: Nathalie Petit
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Nathalie Petit
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Nathalie Petit
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Nathalie Petit
attachée principale d'administration de l'aviation civile
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
Groupe:
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Nathalie Petit
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant des attributions du bureau dépenses et recettes hors redevances
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Nathalie Petit
attachée principale d'administration de l'aviation civile
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
Groupe:
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Petit (Nathalie), épouse Da Silva Antunes
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Falaise
date_debut="2005-02-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Falaise"
cessation de fonction
11 Février 200511/02/2005
De: Nathalie Petit
attachée principale d'administration de l'aviation civile
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les ordres de dépense relatifs à la navigation aérienne
Objet:
Groupe:
délégation de signature
28 Octobre 200428/10/2004
De: Petit (Nathalie)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 1er échelon (ancienneté du 21 novembre 2002)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-05-21"
détachement
15 Octobre 200415/10/2004
De: Petit (Nathalie), épouse Da Silva Antunes
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Falaise
Groupe:
date_debut="2003-03-03"
tribunal
tribunal_instance="Falaise"
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Nathalie Petit
Objet:
attachée principale d'administration de l'aviation civile
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les ordres de dépenses relatives à la navigation aérienne
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Petit (Nathalie), épouse Da Silva Antunes
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Falaise
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Falaise"
suppleant
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Petit (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.