Nathalie Renard

De: Nathalie RENARD
Objet:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Février 201615/02/2016
De: Renard, née Renard-Morillion (Nathalie, Monique, Francine)
dirigeante d'un centre équestre ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Nathalie RENARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: RENARD Nathalie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201215/02/2012
De: RENARD Nathalie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Nathalie RENARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Nathalie Renard
juge au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Renard (Nathalie)
juge (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Renard (Nathalie)
juge (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: RENARD (Nathalie)
juge (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Renard (Nathalie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
eleve_ira="Bastia"
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Renard (Nathalie)
épouse Fontaine
Objet:
comme suit
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
27 Août 200327/08/2003
De: Nathalie Renard
juge au tribunal de grande instance d'Auxerre chargée du service du tribunal d'instance de Tonnerre
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juges
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Nathalie Renard
juge
Objet:
Tribunal de grande instance d'Auxerre
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Auxerre
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
tribunal_instance="Auxerre"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Renard (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.