Nicolas Bessone

De: Nicolas BESSONE
procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans
Objet:
auprès de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
afin d'exercer l'emploi de directeur général
Groupe:
date_debut="2020-06-22"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 202001/08/2020
De: Nicolas BESSONE
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
directeur général de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
Groupe:
date_debut="2020-06-22"
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 202001/07/2020
De: Nicolas BESSONE
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Orléans
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Bessone (Nicolas, Pierre, Franck)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Nicolas BESSONE
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Bastia
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Nicolas BESSONE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Nicolas Bessone
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: BESSONE (Nicolas)
substitut (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Bessone (Nicolas)
substitut (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Nicolas Bessone
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Tribunal de grande instance de Toulon
Substitut du procureur de la République
Remplace:M. Bidault
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Nicolas Bessone
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Substituts du procureur de la République
Remplace:
M. Reveneau
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Bessone (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
ecole
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Bessone (Nicolas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.