Nicolas Dubois

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubois Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2020
promotion
17 Février 202017/02/2020
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dubois Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2019
promotion
14 Août 201914/08/2019
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
31 Juillet 201931/07/2019
De: Dubois (Nicolas, Thibaut, Michel)
chef d'escadron ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
02 Avril 201902/04/2019
De: Dubois Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2019
promotion
20 Février 201920/02/2019
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Janvier 201925/01/2019
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2018
Moumadjadoudine
NIGEND : 313 856NLS : 8 109 380
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
11 Décembre 201811/12/2018
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 201827/09/2018
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
17 Juillet 201817/07/2018
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Avril 201825/04/2018
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
22 Mars 201822/03/2018
De: Nicolas DUBOIS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201725/12/2017
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201702/12/2017
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Octobre 201721/10/2017
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201725/08/2017
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juillet 201716/07/2017
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201710/03/2017
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dubois (Nicolas, Bruno)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par discipline et spécialité, dans les subdivisions
au titre de l'année universitaire 2016-2017
anesthésie réanimation à Montpellier
concours
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Dubois, Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Octobre 201606/10/2016
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Juin 201623/06/2016
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 ainsi qu'aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Dubois (Nicolas, Thibaut, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: Dubois (Nicolas, Thibaut, Michel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
10 Décembre 201510/12/2015
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Nicolas DUBOIS
Objet:
4. Membres de la commission de cotations du bassin Grand Sud
Groupe:
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2015
Groupe:
promotion
18 Mai 201518/05/2015
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201410/12/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201410/12/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Dubois, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2014
promotion
17 Novembre 201417/11/2014
De: Dubois, Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: DUBOIS (Nicolas)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respec tives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Dubois Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: DUBOIS Nicolas
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
promotion
25 Décembre 201325/12/2013
De: Dubois (Nicolas, Thierry)
médecine générale à Lille
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2013-2014 comme suit
affectation
07 Novembre 201307/11/2013
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201310/06/2013
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Avril 201325/04/2013
De: Dubois Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes (06)
BR CANNES (06)
Groupe:
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201310/03/2013
De: Dubois, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er août 2012
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Novembre 201221/11/2012
De: Dubois Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
délégation de signature
10 Octobre 201210/10/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
»
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
délégation de signature
23 Août 201223/08/2012
De: DUBOIS (Nicolas)
Objet:
au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)
corps="Sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)"
admission
26 Juillet 201226/07/2012
De: Nicolas DUBOIS
Objet:
4. Membres de la commission de cotations du bassin Grand Sud
Groupe:
nomination
16 Février 201216/02/2012
De: Dubois Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dubois (Nicolas, Thibaut, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Dubois Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2011
promotion
30 Avril 201130/04/2011
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts ; »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Nicolas Dubois
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Sud
puis à
Groupe:
date_fin="2009-09-06"
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_fin="2009-09-06"
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Nicolas Dubois
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 200825/12/2008
De: Nicolas Dubois
Objet:
délégation de signature
26 Octobre 200826/10/2008
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Dubois (Nicolas, Thibaud, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Dubois (Nicolas, Thibaud, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Nicolas Dubois
Objet:
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Nicolas Dubois
Objet:
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 200723/06/2007
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Dubois (Nicolas, Thibaut, Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
27 Mai 200627/05/2006
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série BCPST
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées
les décisions d'astreinte des personnels de la navigation aérienne en cas de grève dans les services de la navigation aérienne, les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2003
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
admission
19 Février 200419/02/2004
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées
les décisions d'astreinte des personnels de la navigation aérienne en cas de grève dans les services de la navigation aérienne, les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dubois (Nicolas)
chef du bureau de la gestion des personnels techniques de la direction de la navigation aérienne, ou son représentant
Objet:
Membre de la commission ministérielle d'équivalence chargée de valider les services accomplis en qualité d'agent non titulaire du niveau de la catégorie A en équivalence des titres ou diplômes prévus pour le recrutement dans des corps de fonctionnaires de catégorie A relevant de la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Membres
Représentants des services assurant le recrutement, la formation et la gestion des fonctionnaires des corps d'accueil
Groupe:
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: Nicolas Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1999-03-01"
nomination
17 Juin 199917/06/1999
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 1999
inscription
17 Juin 199917/06/1999
De: Dubois (Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1994/08
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
13 Septembre 199513/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.