Nicolas Houzelot

De: Nicolas HOUZELOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
depart_retraite
admission
29 Décembre 201929/12/2019
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture pour la rétribution des agents participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture pour la rétribution des agents participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
date_debut="2018-02-28"
duree="deux ans"
renouvellement
24 Février 201824/02/2018
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Mars 201702/03/2017
De: Nicolas Houzelot
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, marchés publics et conventions dont celles comportant facturation aux tiers organisateurs de manifestations sur le domaine public des sommes engagées par le ministère de la culture et de la communication pour la rétribution des agents des Archives nationales participant à l'accueil et à la surveillance desdites manifestations, à l'exclusion des arrêtés et décrets, relevant du service à compétence nationale “Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
03 Septembre 201403/09/2014
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: HOUZELOT (Nicolas)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Houzelot (Nicolas)
attaché principal d'administration, ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
03 Janvier 200903/01/2009
De: Nicolas Houzelot
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
III. - Bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
05 Octobre 200605/10/2006
De: Houzelot
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Nicolas Houzelot
chef du bureau du recrutement, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Houzelot
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Nicolas Houzelot
chef du bureau du recrutement, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Houzelot
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Nicolas Houzelot
chef du bureau du recrutement, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Nicolas Houzelot
chef du bureau du recrutement, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
02 Mars 200202/03/2002
De: Nicolas Houzelot
chef du bureau de recrutement, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Houzelot (Nicolas)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale, dans les conditions suivantes, les attachés d'administration centrale stagiaires
date_debut="1994-02-22"
titularisation
13 Novembre 199413/11/1994
De: Houzelot (Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants par ordre de mérite
inscription
24 Novembre 199224/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.