Noël Godard

De: Godard (Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-12-31"
depart_retraite
admission
08 Mai 200908/05/2009
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Septembre 200802/09/2008
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Godard (Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
chargé de la sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
11 Février 200511/02/2005
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion des eaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Claude Truchot
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Noël Godard
sous-directeurs, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Godard (Noël)
chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion de l'eau
Objet:
membres suppléants des membres de droit au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Pour le directeur de l'eau
Groupe:
suppleant
nomination
22 Novembre 200322/11/2003
De: Noël Godard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Godard (Noël)
1er janvier 2003
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Godard (Noël, Vincent)
chargé de sous-direction au ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Noël Godard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Noël Godard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Godard (Noël)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la protection et de la gestion des eaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. Mazenc (Louis)
Groupe:
date_debut="2000-10-16"
commissaire_gouvernement
nomination
28 Octobre 200028/10/2000
De: Noël Godard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 199807/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.