Norbert Passuti

De: PASSUTI (Norbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PASSUTI (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Passuti (Norbert)
Objet:
Sous-commission technique III
Section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Norbert Passuti
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
president
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique III
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2001
Groupe:
nomination
18 Janvier 200218/01/2002
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Passuti (Norbert)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Dominique)
Groupe:
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
president
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Passuti (Norbert)
service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier et universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Décembre 199830/12/1998
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 3
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Passuti (Norbert)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
Chirurgie générale
Service de chirurgie digestive C, hôpital Saint-Eloi
C.H.U. de Nantes (université de Nantes)
Chirurgie orthopédique et traumatologique, Clinique chirurgicale orthopédique adultes et infantiles, hôpital Saint-Jacques, Emploi no 502 PR 0181
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
09 Août 199009/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.