Odile Raphanel

De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire
sont
au titre de l'année 2003 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
13 Avril 200313/04/2003
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
inscription
18 Janvier 200018/01/2000
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1999, pour l'accès au premier grade
promotion
14 Novembre 199814/11/1998
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade
promotion
05 Décembre 199705/12/1997
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1997 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:
inscription
26 Février 199726/02/1997
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du 2e grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1996 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au 1er grade
Groupe:
inscription
01 Mars 199601/03/1996
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
Les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1995 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:
inscription
12 Janvier 199512/01/1995
De: Raphanel (Odile, Marie-Marthe)
greffier en chef à la cour d'appel de Riom; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.