Oliver Rouquet

De: Oliver Rouquet
Commandant
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Octobre 201606/10/2016
De: Oliver Rouquet
Commandant
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Juin 201623/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.