Olivier Bailly

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Olivier BAILLY
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal de grande instance de Dijon
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Olivier BAILLY
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Février 201627/02/2016
De: Bailly (Olivier)
avocat général référendaire à la Cour de cassation ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bailly (Olivier, Roger, Martial)
chef d'unité à la Commission européenne ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Olivier Bailly
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
05 Avril 201305/04/2013
De: BAILLY (Olivier)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
lieutenant-colonel, train ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Olivier BAILLY
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux référendaires
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Olivier Bailly
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, chef du service central de l'audit interne du groupe
Groupe:
date_debut="2005-11-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Janvier 200606/01/2006
De: Olivier Bailly
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Substituts du procureur général
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bailly (Olivier, P.)
Objet:
à l'école nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Renseignement relations internationales et guerre électronique
Administration et soutien de l'homme
Option restauration, hôtellerie, loisirs
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
20 Juin 200420/06/2004
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef du service central de l'audit interne du groupe à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2004-04-13"
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Olivier Bailly
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales
inclus
Groupe:
date_debut="2003-06-15"
date_fin="2003-08-31"
corps="Administrateurs civils"
détachement
23 Décembre 200323/12/2003
De: Olivier Bailly
administrateur civil
Objet:
en outre, à signer
dans la limite de ses attributions, les correspondances courantes
L'article 6 du même décret est ainsi rédigé
« Art. 6. -
des autres agents de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques disposant d'une délégation de signature à cet effet en vertu d'actes réglementaires en vigueur, les agents
peuvent, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de cette direction, signer les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
habilitation
06 Août 200306/08/2003
De: Olivier Bailly
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Olivier Bailly
magistrats du second grade placés en position de service détaché
Objet:
au premier grade
élévation
28 Février 200328/02/2003
De: Olivier Bailly
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
30 Octobre 200230/10/2002
De: BAILLY (Olivier)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Olivier Bailly
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
L'article 4 du même arrêté est ainsi rédigé
« Art. 4. -
administrateurs civils, la délégation qui leur est consentie est exercée
dans la limite de leurs attributions respectives
par
Groupe:
habilitation
21 Juin 200221/06/2002
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef du service central de l'audit interne du groupe Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2001-04-13"
duree="trois ans"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Août 200104/08/2001
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
train, rang du
1er décembre 1999
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
corps="Officiers des armes"
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service central de l'audit interne du groupe à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Bailly (Olivier, André, Patrick)
président d'un établissement public ; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Olivier Bailly
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Bastia
Objet:
Substituts
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
corps="Officiers des armes"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Union des groupements d'achats publics
président du conseil d'administration
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-07-02"
conseil_administration
détachement
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Décembre 199804/12/1998
De: Olivier Bailly
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Remplace:M. Alain Hespel
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Olivier Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Alain Hespel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Bailly (Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option P'
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
12 Décembre 199612/12/1996
De: Olivier Bailly
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Substitut placé auprès du procureur général
Remplace:
Mme Ellul
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bailly (Olivier, André)
directeur adjoint dans une banque; 22 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Olivier Bailly
auditeur du justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Substitut du procureur de la République
Remplace:M. Humbert
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Bailly (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bailly (Olivier, Marie, Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Contingent 1989/02
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.