Olivier Coutard

De: COUTARD (Olivier, Guillaume)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle « Société Civile Professionnelle d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation Olivier COUTARD et Madeleine MUNIER-APAIRE, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
13 Mars 202013/03/2020
De: Olivier Coutard
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
28 Juillet 201528/07/2015
De: Olivier Coutard
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
27 Juillet 201527/07/2015
De: Olivier COUTARD
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le LATTS
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Olivier COUTARD
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compé tences les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
– pour le LATTS
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Olivier Coutard
président de la 39e section
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Olivier COUTARD
Objet:
experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ci-dessous désignés, ouverts
au titre de l'année 2011
Prénom Nom
Section 11
Concours chercheurs 2011
Décision de nomination des experts
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nomination
24 Janvier 201124/01/2011
De: Olivier COUTARD
directeur de l'unité UMR 8134
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Janvier 201103/01/2011
De: Olivier COUTARD
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et, compétences les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
– pour le LATTS
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Coutard (Olivier, Guillaume)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.