Olivier Fouquet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Olivier FOUQUET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="25"
nomination
30 Décembre 202030/12/2020
De: FOUQUET Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours type 1
inscription
01 Avril 201201/04/2012
De: Olivier Fouquet
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de déontologie
président
Membre titulaire
Groupe:
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
membres du collège de l'Autorité de contrôle prudentiel
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat, président du comité de sélection
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
06 Février 200806/02/2008
De: Olivier Fouquet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-07-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juillet 200707/07/2007
De: Olivier Fouquet
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de déontologie
président
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Fouquet (Olivier, Paul, Marie)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 15 juin 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-06-15"
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Fouquet (Olivier)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Fouquet (Olivier, Patrick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2004
Ferrero (Maria del Carmen)
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200418/04/2004
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités humaines des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
ecole
nomination
14 Février 200214/02/2002
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances au conseil
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Olivier Fouquet
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
désignation
21 Avril 200121/04/2001
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
date_debut="2001-04-13"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique (filières MP et PC)
Filière MP
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
17 Mars 200017/03/2000
De: Fouquet (Olivier, Paul, Marie)
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat. Chevalier du 9 mars 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-09"
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Gabriel Vught
Groupe:
date_debut="1999-10-22"
president
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Fouquet (Olivier)
conseillers d'Etat
Objet:
président de la sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Labetoulle (Daniel)
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
president
nomination
01 Octobre 199501/10/1995
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
22 Mars 199522/03/1995
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 28 du décret no 69-83 du 27 janvier 1969
Groupe:
nomination
09 Juin 199409/06/1994
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
22 Mars 199122/03/1991
De: Fouquet (Olivier, François, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1989/10
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Richer (Philippe)
Groupe:
date_debut="1989-11-21"
conseil_des_ministres
nomination
08 Avril 199008/04/1990
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Chevalier du
27 octobre 1978
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.