Olivier Jacquin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Olivier Jacquin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Olivier Jacquin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Olivier Jacquin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
15 décembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Olivier JACQUIN
pour les transports routiers
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Olivier Jacquin
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances"
nomination
11 Septembre 202111/09/2021
De: Olivier Jacquin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: Olivier Jacquin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances"
nomination
09 Septembre 202109/09/2021
De: Olivier Jacquin
Objet:
Bureau de la mission d'information sur le thème : « Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 202123/06/2021
De: Jacquin (Olivier)
Sénateur de la Meurthe-et-Moselle
Objet:
anciens auditeurs de la dix-septième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2020)
Bnpparibas
nomination
18 Décembre 202018/12/2020
De: Olivier Jacquin
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Olivier Jacquin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Ala suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Olivier Jacquin
pour la Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Olivier Jacquin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
6 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Juin 201808/06/2018
De: Olivier Jacquin
Objet:
par ailleurs
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Olivier Jacquin
pour la Meurthe-et-Moselle
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Olivier Jacquin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Titulaires. -
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: JACQUIN Olivier
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jacquin Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Jacquin Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Jacquin, Olivier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Olivier JACQUIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Olivier JACQUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jacquin Olivier
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à ttre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Olivier JACQUIN
vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Olivier Jacquin
conseiller général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Jacquin (Olivier, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Jacquin (Olivier, Marcel)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Jacquin (Olivier, Marcel)
médecin principal ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Olivier Jacquin
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Remplace:M. Christian Aries
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacquin (Olivier, Marcel)
Objet:
Pathologie cardio-vasculaire
Médecine physique et réadaptation
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
23 Août 200323/08/2003
De: Jacquin (Olivier, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Jacquin (Olivier, Marcel)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Jacquin (Olivier, Gérald)
Objet:
aux concours ouverts en 1999 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
4. Concours TSI
Groupe:
ecole
admissibilité
01 Septembre 199901/09/1999
De: Jacquin (Olivier, Marcel)
reçus docteurs en médecine le
27 novembre 1990
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
ELEVES DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE
Au grade de médecin
Pour prendre rang, sans rappel de solde
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 199101/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.