Olivier Morzelle

De: MORZELLE Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2022-07-01"
promotion
18 Mars 202218/03/2022
De: MORZELLE Olivier
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2022
promotion
09 Mars 202209/03/2022
De: Olivier MORZELLE
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentant du ministre chargé du logement
membre titulaire
Remplace:Mme Annick BONNEVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 202104/12/2021
De: Olivier MORZELLE
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
représentant de l'Etat
titulaire, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
au titre du logement
Remplace:M. Patrick BERG
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 202003/03/2020
De: MORZELLE (Olivier)
Objet:
membre du conseil de surveillance des grands ports maritimes du Havre et de Rouen
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. BERG (Patrick)
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Normandie
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
05 Septembre 201905/09/2019
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
25 Avril 201925/04/2019
De: Olivier MORZELLE
sous-directeur des politiques de l'habitat, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre du logement
Remplace:Mme Claire LEPLAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Olivier MORZELLE
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
a)
représentants du ministre chargé du logement
Membres suppléants
Remplace:Mme Claire LEPLAT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Janvier 201913/01/2019
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
24 Novembre 201824/11/2018
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
17 Juin 201817/06/2018
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
28 Décembre 201728/12/2017
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique de l'habitat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Olivier MORZELLE
directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
Objet:
dans leurs fonctions
duree="un an"
renouvellement
22 Septembre 201622/09/2016
De: MORZELLE (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2013-07-01"
promotion
09 Mars 201309/03/2013
De: MORZELLE (Olivier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2013
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: MORZELLE Olivier
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Olivier MORZELLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de Vaucluse
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
Groupe:
nomination
22 Septembre 201122/09/2011
De: Olivier MORZELLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Morzelle (Olivier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Vaucluse
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
24 Décembre 200824/12/2008
De: Olivier Morzelle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des systèmes d'information au service de la modernisation
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Remplace:M. Alain Vernede
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Olivier Morzelle
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2000-11-01"
promotion
31 Mars 200131/03/2001
De: Morzelle (Olivier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2000
promotion
12 Février 200012/02/2000
De: Morzelle (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-02-01"
promotion
19 Août 199519/08/1995
De: Morzelle (Olivier)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
promotion
03 Janvier 199503/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.