Olivier Taoumi

De: Taoumi (Olivier)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
vice-président au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
réintégration
13 Avril 201813/04/2018
De: Taoumi (Olivier)
premier conseiller au tribunal administratif de Toulon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
president
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2009-08-27"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
désignation
29 Juillet 200829/07/2008
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Taoumi (Olivier)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Taoumi (Olivier)
commissaires du Gouvernement auprès des tribunaux administratifs de Basse-Terre
Objet:
pour exercer les mêmes fonctions auprès des tribunaux administratifs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin. Ces nominations prendront effet à la date d'entrée en vigueur du décret portant création des tribunaux administratifs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
désignation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Olivier Taoumi
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Cayenne
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne
Fort-de-France et Saint-Pierre
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
commissaire_gouvernement
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Taoumi (Olivier)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre
en résidence à Cayenne
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Taoumi (Olivier)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-07-01"
réintégration
29 Juin 200229/06/2002
De: Taoumi (Olivier)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
affectation
29 Juin 200229/06/2002
De: Taoumi (Olivier)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
rapporteur au Conseil de la concurrence
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
duree="deux ans"
détachement
24 Août 200124/08/2001
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
cessation de fonction
05 Août 200005/08/2000
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
27 Juillet 200027/07/2000
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1999-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
07 Septembre 199907/09/1999
De: Olivier Taoumi
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
désignation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Olivier Taoumi
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
cessation de fonction
02 Septembre 199502/09/1995
De: Taoumi (Olivier)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Dijon
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
17 Août 199517/08/1995
De: Taoumi (Olivier)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
affectation
08 Septembre 199308/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.