Pascal Avon

De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
04 Décembre 201904/12/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 201926/10/2019
De: Pascal Avon
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Octobre 201916/10/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
27 Avril 201927/04/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
27 Avril 201927/04/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Avon
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Février 201924/02/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, -
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Pascal AVON
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
date_debut="2011-01-11"
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.