Pascal Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal BERNARD
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
cessation de fonction
03 Avril 202203/04/2022
De: Bernard Pascal
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
promotion
06 Octobre 202106/10/2021
De: Bernard (Pascal, Daniel, Lucien)
major ; 34 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Bernard (Pascal, André, Louis)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études sanitaires relevant du ministre chargé des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'emploi, de la jeunesse et des sports, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires des ministères des solidarités et de la santé, du travail, de l'emploi, de la jeunesse et des sports, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l'emploi, de la jeunesse et des sports, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 202015/07/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires des ministères des solidarités et de la santé, du travail, de l'emploi, de la jeunesse et des sports, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 202015/07/2020
De: Bernard (Pascal, Jean-Claude)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Pascal BERNARD
titulaire
Objet:
membres de la commission de labellisation du label diversité
représentants du collège d'experts
sur proposition de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)
Groupe:
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Bernard (Pascal, Gérard, Jean)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
02 Mai 201902/05/2019
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines, président
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal BERNARD
Objet:
exercer l'intérim des fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
jusqu'à la nomination d'un nouveau président
Groupe:
conseil_administration
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Bernard
directeur de l'unité UMR6082
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
14 Mars 201914/03/2019
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
représentant du Premier ministre et du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
désignation
22 Décembre 201822/12/2018
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pascal BERNARD
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-26"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Bernard Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Bernard (Pascal)
adjudant-chef, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Bernard, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bernard, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pascal BERNARD
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2013-2014
Groupe:
composition
15 Mars 201415/03/2014
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Communauté de brigades de Méru
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Communauté de brigades de Saint-Paulien (43)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-04-01"
promotion
24 Septembre 201224/09/2012
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
964
Numéro de livret de solde : 8 011 750
date_debut="2011-04-01"
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: BERNARD (Pascal)
directeur des ressources humaines à l'agence régionale de la santé d'Île-de France
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Bernard (Pascal, Lucien, André)
sergent, infanterie ; 17 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Bernard (Pascal)
directeur des ressources humaines d'une société, vice-président d'association ; 27 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Bernard (Pascal, Gérard, Jean)
lieutenant-colonel, train ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Bernard (Pascal, Maurice, Lucien)
adjudant-chef ; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: BERNARD (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Bernard (Pascal)
avocat au barreau de Paris ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Bernard (Pascal)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
Section 18
Terre et planètes telluriques
structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Bernard (Pascal)
hôpital d'instruction des armées Val-de-Grâce, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Bernard (Pascal, Gérard, Jean)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bernard (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats du concours interne des 3 et 4 mai 2000
Liste d'aptitude
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Bernard (Pascal, Gérard, Jean)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Bernard (Pascal, Eugène, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1997
diplome
05 Juin 199905/06/1999
De: Bernard (Pascal, Gérard, Jean)
train
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Bernard (Pascal)
Objet:
le diplôme d'architecte DESA
1re session de 1996
Groupe:
diplome
29 Octobre 199729/10/1997
De: Bernard (Pascal, Gérard, Jean)
chef d'escadron, train ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
22 ans de services
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Bernard (Pascal, Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/02
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Bernard (Pascal, Gérard, Jean)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Bernard (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Bernard (Pascal)
physicien adjoint, à l'institut de physique du globe de Paris
Objet:
physiciens
date_debut="1991-10-01"
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Bernard (Pascal, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Mai 199105/05/1991
De: Bernard (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.