Pascal Berteaud

De: BERTEAUD Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2020-07-01"
promotion
08 Janvier 202008/01/2020
De: BERTEAUD Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2020
promotion
25 Décembre 201925/12/2019
De: BERTEAUD Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2019
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Pascal BERTEAUD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)
Groupe:
nomination
02 Mai 201802/05/2018
De: Pascal Berteaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Patrice Parisé
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Pascal Berteaud
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeurs adjoints
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
10 Décembre 201010/12/2010
De: Berteaud (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Pascal Berteaud
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Berteaud (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2008 est fixé ainsi qu'il suit
inscription
06 Mai 200806/05/2008
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel issu du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Berteaud (Pascal, Yves)
directeur au ministère ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Berteaud (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentants titulaire et suppléant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
11 Février 200511/02/2005
De: Pascal Berteaud
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Pascal Berteaud
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Berteaud (Pascal, Yves)
directeur de l'eau au ministère ; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Pascal Berteaud
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
10 Février 200310/02/2003
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale, ainsi que tous actes, décisions, contrats et conventions et les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
08 Décembre 200208/12/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
directeur de l'eau
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Novembre 200223/11/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. François Casal
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Berteaud (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur-adjoint de l'eau
Remplace:M. Casal (François)
Groupe:
nomination
25 Février 200225/02/2002
De: Berteaud (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Casal (François)
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Berteaud (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
11 Juillet 200011/07/2000
De: Pascal Berteaud
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Avril 199710/04/1997
De: Berteaud (Pascal)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
09 Avril 199709/04/1997
De: Berteaud (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
représentant du ministre délégué à l'outre-mer
Remplace:M. Paul (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 199603/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.