Pascal Brindeau

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De: Pascal Brindeau
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Mai 201904/05/2019
De: Pascal Brindeau
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Mai 201904/05/2019
De: Pascal Brindeau
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Avril 201930/04/2019
De: Pascal Brindeau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Pascal Brindeau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Brindeau
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
16 Janvier 201916/01/2019
De: Pascal BRINDEAU
Objet:
Groupe UDI, Agir et Indépendants (27 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201911/01/2019
De: Pascal Brindeau
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la fonction publique
Groupe:
charge
04 Novembre 201104/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.