Pascal Chauvin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chauvin (Pascal)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Pascal Chauvin
président de la troisième chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Chauvin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Chauvin Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Pascal Chauvin
président de la troisième chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201816/03/2018
De: Chauvin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Pascal Chauvin
président de la troisième chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Chauvin (Pascal, Jacques, Louis)
président de chambre à la Cour de cassation ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Chauvin (Pascal, Pierre)
adjudant-chef, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Chauvin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pascal CHAUVIN
conseiller à la COUR DE CASSATION
Objet:
COUR DE CASSATION
Président de chambre
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Chauvin, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Pascal CHAUVIN
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Pascal CHAUVIN
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Chauvin (Pascal, Jacques, Louis)
conseiller référendaire à la Cour de cassation ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Pascal Chauvin
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
rapporteur général du comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Pascal Chauvin
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle de la consultation de la Martinique
Groupe:
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Chauvin (Pascal)
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Pascal Chauvin
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Chauvin (Pascal)
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Chauvin (Pascal)
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Chauvin (Pascal)
vice-président du tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
nomination
12 Juin 199912/06/1999
De: Chauvin (Pascal, Maurice, Jules)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Pascal Chauvin
substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Pascal Chauvin
substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Objet:
au premier groupe du premier grade
Groupe:
élévation
12 Mars 199412/03/1994
De: Chauvin (Pascal)
secrétaire général de la première présidence de la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Pascal Chauvin
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris du second grade, second groupe
Objet:
Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la Cour de cassation
Remplace:
M. Egret
Groupe:
cour_cassation
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Pascal Chauvin
juges d'instruction audit tribunal
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Pascal Chauvin
juge du second grade, premier groupe
Objet:
au second grade du second groupe
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.