Pascal Douard

De: Pascal Douard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'environnement et du développement durable, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2022-04-05"
depart_retraite
admission
08 Février 202208/02/2022
De: Pascal Douard
Objet:
à la fonction de membre permanent de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Février 202206/02/2022
De: Pascal DOUARD
Objet:
membres de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre permanent du Conseil
Groupe:
nomination
04 Mars 201804/03/2018
De: DOUARD Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2018
promotion
25 Février 201825/02/2018
De: DOUARD Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2018
promotion
25 Janvier 201825/01/2018
De: Pascal DOUARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent de la section « transition énergétique, construction et innovations » du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
Remplace:M. Christian BARTHOD
Groupe:
president
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Pascal DOUARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles biodiversité »
Remplace:M. Patrick MARCHANDISE
Groupe:
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Pascal Douard
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint au délégué au développement durable
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation au développement durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Pascal Douard
ingénieur général des ponts et chaussées, haut fonctionnaire chargé du développement durable
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
Objet:
3
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Pascal Douard
ingénieur général des ponts et chaussées, haut fonctionnaire chargé du développement durable
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
Objet:
3
délégation de signature
14 Juin 200714/06/2007
De: Pascal Douard
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de l'intérim du chef de la mission stratégie
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Objet:
2
délégation de signature
05 Janvier 200705/01/2007
De: Douard (Pascal, Simon)
haut fonctionnaire à l'administration centrale ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Pascal Douard
haut fonctionnaire de développement durable au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du Conseil national de sécurité civile
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées
personne compétente dans le domaine du développement durable
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Octobre 200504/10/2005
De: Douard (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Pascal Douard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
02 Octobre 200302/10/2003
De: Douard (Pascal)
chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Pascal Douard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Pascal Douard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Douard (Pascal, Simon)
sous-directeur au ministère ; 28 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Pascal Douard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Douard (Pascal)
chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres suppléants des représentants titulaires de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Douard (Pascal)
Objet:
membre suppléant représentant le ministre de l'environnement
Remplace:M. Tonelli (Igino)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Douard (Pascal)
chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre des suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Douard (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, sous-directeur de la prévention des risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre suppléant du représentant titulaire de l'Etat
Remplace:M. Tonelli (Igino)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199817/01/1998
De: Douard
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
17 Janvier 199817/01/1998
De: Douard (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
13 Septembre 199413/09/1994
De: Douard (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
inscription
07 Mai 199407/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.