Pascal Faucher

De: Pascal FAUCHER
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Pascal FAUCHER
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal de grande instance de Bordeaux
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
décharge
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pascal Faucher
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Pascal Faucher
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Pascal Faucher
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2003-05-02"
duree="trois ans"
ecole
détachement
30 Avril 200330/04/2003
De: Pascal Faucher
Objet:
maître de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2002-06-28"
maitre_de_conference
ecole
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: FAUCHER (Pascal)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Pascal Faucher
Objet:
Au premier grade
élévation
02 Juillet 200202/07/2002
De: Faucher (Pascal, Daniel)
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature ; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Faucher (Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
duree="trois ans"
ecole
détachement
08 Septembre 200108/09/2001
De: Faucher (Pascal)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
Maître de conférences de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
ecole
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Faucher (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Bouchi-Lamontagne
(Jean-Philippe)
Groupe:
ecole
diplome
09 Janvier 199809/01/1998
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre titulaire
Remplace:Mme Peyrache (Christine)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Faucher (Pascal)
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1994, les candidats
par ordre alphabétique
Option M
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
28 Février 199528/02/1995
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Depardon (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mai 199405/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.