Pascal Ferey

De: Pascal FEREY
président de la chambre d'agriculture de la Manche, désigné par l'Assemblée permanente des Chambres d'agriculture
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
représentant des établissements publics représentant au niveau national les intérêts généraux de l'agriculture et de l'artisanat
Groupe:
nomination
26 Janvier 202226/01/2022
De: Pascal FEREY
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
2° Au titre du deuxième collège
a)
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Pascal FEREY
président de la Chambre d'agriculture de la Manche, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
b)
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Pascal FEREY
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des secteurs économiques concernés
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Pascal FEREY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Joseph MENARD
Groupe:
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Pascal Ferey
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Pascal FEREY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: FEREY (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
12
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Pascal FEREY
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Suppléante
Groupe:
duree="1 an"
suppleant
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pascal FEREY
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Fédération nationale des exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Pascal FEREY
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Pascal Ferey
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées
Proposés par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Octobre 200709/10/2007
De: Ferey (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
relatif à la composition de la Commission nationale d'identification
14
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Pascal Ferey
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Ferey (Pascal, Emile, Alexandre)
administrateur d'un syndicat agricole ; 25 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Ferey (Pascal)
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Suppléant
Remplace:M. Prévoteau (François)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Ferey (Pascal)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
au titre des personnalités professionnelles siégeant dans les conseils de direction des offices par produit
Remplace:M. Remillet (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
07 Avril 199407/04/1994
De: Ferey (Pascal)
Objet:
membre au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du collège de la production
Remplace:M. Remillet (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Ferey (Pascal)
Centre national des jeunes agriculteurs (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.