Pascal Joly

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Joly (Pascal, Paul, Philippe)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service de dermatologie d'un centre hospitalier universitaire ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Pascal Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Joly (Pascal, Dominique)
adjudant-chef ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Pascal Joly
meilleur ouvrier de France
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
2 juillet 2018
Annexe
Groupe II : Métiers de l'alimentation
Classe 3 : Charcutiers-traiteurs, traiteurs, charcutières-traiteures, traiteures
Groupe:
charge
02 Juillet 201802/07/2018
De: Pascal Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Joly
préfet du Territoire de Belfort
Objet:
préfet des Ardennes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Ardennes"
prefet_departement_code="08"
prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Pascal JOLY
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des marchés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
06 Juin 201506/06/2015
De: Pascal JOLY
préfet du Territoire de Belfort. 2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté : 1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascal JOLY
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des marchés, pour les affaires relatives aux marchés ministériels et interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Joly (Pascal, Henri)
préfet du Territoire de Belfort ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Droits des femmes, ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Pascal JOLY
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des marchés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
26 Mars 201426/03/2014
De: Pascal JOLY
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2014-04-07"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Territoire de Belfort"
prefet_departement_code="90"
prefet
nomination
14 Mars 201414/03/2014
De: Pascal Joly
meilleur ouvrier de France
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
19 novembre 2013
Annexe
Groupe II : Métiers de l'alimentation
Classe : Charcutier-traiteur, traiteur
Groupe:
charge
19 Novembre 201319/11/2013
De: Pascal JOLY
attaché principal d'administration du ministère des finances, chef du bureau des marchés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Pour les affaires relatives aux marchés ministériels et interministériels
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
10 Novembre 201310/11/2013
De: Pascal JOLY
attaché principal d'administration du ministère des finances, chef du bureau des marchés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Pour les affaires relatives aux marchés ministériels et interministériels
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Pascal JOLY
attaché principal d'administration du ministère des finances, chef du bureau des marchés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Pour les affaires relatives aux marchés ministériels et interministériels
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
26 Juillet 201226/07/2012
De: Joly Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pascal JOLY
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
26 Février 201226/02/2012
De: Pascal JOLY
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Pascal Joly
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Pascal Joly
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
délégation de signature
04 Janvier 200904/01/2009
De: Pascal Joly
administrateur civil hors classe, directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
grade="Directeur"
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Joly (Pascal, Dominique)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2007-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Pascal Joly
directeur adjoint du cabinet, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
délégation de signature
22 Avril 200822/04/2008
De: Pascal Joly
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
Groupe:
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Pascal Joly
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Objet:
au nom de celui-ci, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Celui-ci"
délégation de signature
18 Juillet 200718/07/2007
De: Pascal Joly
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Juillet 200718/07/2007
De: Joly (Pascal, Henri)
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados ; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Le père
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Pascal Joly
clinique dermatologique, centre hospitalier universitaire de Rouen
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies bulleuses auto-immunes
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
21 Octobre 200521/10/2005
De: Joly (Pascal)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
date_debut="2005-01-01"
promotion
25 Mai 200525/05/2005
De: Pascal Joly
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bernay
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
cessation de fonction
24 Mai 200524/05/2005
De: Pascal Joly
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Joly (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2005
promotion
05 Mai 200505/05/2005
De: Joly (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bernay
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Joly (Pascal)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
admission
06 Juin 200206/06/2002
De: Joly (Pascal)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
21 Octobre 200121/10/2001
De: Joly (Pascal)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier universitaire de Rouen
Clinique dermatologique, hôpital Charles-Nicolle
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Joly (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Cantal
Groupe:
sous-prefet
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Joly (Pascal)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-08-17"
duree="deux ans"
détachement
22 Avril 199922/04/1999
De: Joly (Pascal)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Cantal
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Août 199807/08/1998
De: Pascal Joly
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Juin 199828/06/1998
De: Pascal Joly
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 199801/02/1998
De: Joly (Pascal)
ministère de la justice
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Pascal Joly
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Juin 199710/06/1997
De: Joly (Pascal, François, Cyrille)
adjudant-chef, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Pascal Joly
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 199704/02/1997
De: Pascal Joly
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Août 199630/08/1996
De: Pascal Joly
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
16 Janvier 199616/01/1996
De: Joly (Pascal)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1995-09-06"
titularisation
05 Janvier 199605/01/1996
De: Pascal Joly
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Joly (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie
au titre de l'année 1994
date_debut="1994-01-01"
promotion
04 Août 199504/08/1995
De: Joly (Pascal)
Objet:
dans les administrations de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="1995-03-02"
affectation
21 Avril 199521/04/1995
De: Joly (Pascal)
conseiller d'administration scolaire et universitaire (éducation nationale)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Joly (Pascal)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
(université de Rouen)
dermato-vénéréologie, clinique dermatologique, centre hospitalier et universitaire de Rouen, emploi no 503 PR 1054
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur="Dermato-vénéréologie"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Joly (Pascal, Paul, Philippe)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1994
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
15 Mai 199415/05/1994
De: Joly (Pascal, Paul, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1985/04
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Joly (Pascal)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure, de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1992, les candidats
par ordre alphabétique
OPTION M
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
01 Avril 199301/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.