Pascal Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin (Pascal, Robert, Lucien)
major ; 29 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Pascal MARTIN
Objet:
la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Martin Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2018
Groupe:
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Pascal MARTIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Martin (Pascal, Frédéric, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Martin (Pascal, Frédéric, Thierry)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
18 Novembre 201818/11/2018
De: Martin (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
25 Juillet 201825/07/2018
De: Martin, né Martin dit Latour (Pascal, Christian, Maurice)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, président du conseil départemental de Seine-Maritime, président d'une communauté de communes. Chevalier du 7 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-07"
promotion
20 Mai 201820/05/2018
De: Martin Pascal
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: MARTIN Pascal
chef de la police municipale de Saint-Jean-de-Braye
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police municipale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police municipale"
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: MARTIN Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Pascal Martin
Objet:
la commission des emplois et des métiers du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201728/02/2017
De: Pascal MARTIN
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:M. Didier HOELTGEN
Groupe:
suppleant
désignation
07 Février 201707/02/2017
De: Pascal Martin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant suppléant
Remplace:M. Didier Hoeltgen
Groupe:
suppleant
désignation
07 Février 201707/02/2017
De: Pascal MARTIN
juge au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal de grande instance de Dax
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Pascal MARTIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
susvisé
71e section
école nationale supérieure Louis Lumière
Groupe:
professeur="École nationale supérieure Louis Lumière"
professeur_section="71"
ecole
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Martin, Pascal
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2016-08-05"
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Martin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR
L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Martin (Pascal)
juge (Mont-de-Marsan)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-09-30"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Martin (Pascal)
Objet:
Groupe:
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Martin (Pascal, François)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Pascal MARTIN
président du conseil départemental de la Seine-Maritime (76)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Roger GUEDON
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Martin, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2015
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Martin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin (Pascal)
juge (Mont-de-Marsan)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Martin (Pascal)
président du conseil départemental de Seine-Maritime, premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des départements
Groupe:
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
colonel, infanterie. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: MARTIN (Pascal)
Objet:
à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
Liste des candidats admis sur liste principale
par ordre de mérite RANG
admission
10 Janvier 201510/01/2015
De: Martin (Pascal, Frédéric, Thierry)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martin (Pascal, Frédéric, Thierry)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
29 Octobre 201429/10/2014
De: Martin, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Martin, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement II/7 de gendarmerie mobile de Strasbourg
Escadron 23/7 de gendarmerie mobile de Sélestat
Préparation et organisation du centenaire du quartier Cambour à Sélestat
Groupe:
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 200,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin (Pascal)
juge (Mont-de-Marsan)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Pascal MARTIN
adjoint à la directrice de la mission information et communication
Objet:
dans le cadre de ses fonctions, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: Martin, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant de réserve le
1er décembre 2013
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Martin Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: MARTIN (Pascal)
directeur des soins, établissement public de santé mentale de l'Aisne à Prémontré (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: Martin, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2013
promotion
18 Décembre 201318/12/2013
De: Martin (Pascal, Frédéric, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
08 Septembre 201308/09/2013
De: Martin, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er mars 2013
promotion
23 Mai 201323/05/2013
De: Martin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Martin, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE COLLECTIF
D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNEE 2011
Communauté de brigades de Duclair (76)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Pascal MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
5. Pour le collège des professionnels de santé paramédicaux
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Pascal MARTIN
Fédération des personnels des services publics et de santé – FO (titulaire)
Objet:
membres du Haut Conseil des professions paramédicales
I. − AU TITRE DES REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES
REPRÉSENTATIVES DES FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS
Groupe:
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Martin, Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Vincent
prime
23 Octobre 201223/10/2012
De: MARTIN Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Martin Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin (Pascal, Jean-Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Martin (Pascal, Jean-Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant de réserve
Le sous-lieutenant de réserve
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant"
promotion
14 Décembre 201014/12/2010
De: MARTIN (Pascal)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Martin (Pascal, Jean-Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Août 200824/08/2008
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Martin dit Latour (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de troisième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II ainsi que ceux
Groupe:
inscription
08 Août 200708/08/2007
De: Martin dit Latour (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Martin dit Latour (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
inscription
23 Décembre 200523/12/2005
De: Pascal Martin
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Juges
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Martin (Pascal)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2004) par ordre alphabétique
admission
31 Mars 200531/03/2005
De: Martin (Pascal, Joseph)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2003)
admissibilite
01 Mars 200501/03/2005
De: Martin (Pascal)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pascal Martin
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
A la commission interprofessionnelle
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (santé et sociaux)
Supprimer : Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Pascal Martin
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
A la commission interprofessionnelle
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (santé et sociaux)
Ajouter : Titulaire
Groupe:
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Martin (Pascal, Jean, Jacques)
major ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Martin (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissement
Groupe:
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Pascal Martin
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie pour exercer ses fonctions sur un poste hors section
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
titularisation
19 Avril 200319/04/2003
De: Martin (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Martin (Pascal)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
29 Décembre 200229/12/2002
De: Pascal Martin
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentant de la Fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Martin dit Latour (Pascal, Christian)
colonel de sapeurs-pompiers ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Martin (Pascal, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Septembre 200222/09/2002
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Martin (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
date_fin="2002-10-31"
ecole
admission
31 Juillet 200131/07/2001
De: Pascal Martin
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres appartenant à l'une des professions paramédicales
représentées au conseil
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale autonome-services de santé (FNA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Martin (Pascal)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
04 Mai 200104/05/2001
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Martin (Pascal)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Martin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
diplome
24 Janvier 200124/01/2001
De: Martin (Pascal)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération nationale autonome services de santé (FNA)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
lieutenant-colonel, infanterie ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Martin (Pascal)
psychiatre des hôpitaux, spécialité psychiatrie polyvalente, centre hospitalier intercommunal de Corbeil-Essonnes et de l'agglomération d'Evry, secteur 91G10
Objet:
praticiens hospitaliers
par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein dans les établissements suivants
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Martin (Pascal, Emmanuel, Dominique, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Martin (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la formation d'étude de la faune sauvage captive de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
1. Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Août 199914/08/1999
De: Martin (Pascal, Michel, Bernard)
adjudant-chef, artillerie ; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Martin (Pascal, François, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de première classe de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
infanterie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Martin (Pascal)
Objet:
attachés des services déconcentrés
Hernandez-Leonard
(Catherine)
date_debut="1998-09-01"
titularisation
09 Septembre 199809/09/1998
De: Martin (Pascal, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1997/08
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Martin (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
(Claire)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
eleve_ira
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Martin (Pascal)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager, titularisés
date_debut="1996-04-01"
conférés
11 Décembre 199611/12/1996
De: Martin (Pascal, Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1995 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
10 Février 199610/02/1996
De: Martin (Pascal)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.)
Titulaire
Groupe:
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Martin (Pascal, Antoine, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Martin (Pascal, Emmanuel, Dominique, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Religieux (Jacques ; Henri, Paul)
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.