Pascal Moreau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MOREAU (Pascal, Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « ACTORIA NOTAIRES ASSOCIES » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Couëron (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: MOREAU (Pascal, Jean-François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Couëron (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
09 Juillet 202009/07/2020
De: MOREAU (Pascal, Jean-François)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Couëron (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
transfert
23 Octobre 201823/10/2018
De: Pascal MOREAU
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Melun
Substitut du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2018-09-17"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
nomination
25 Août 201825/08/2018
De: MOREAU (Pascal, Anthony, Christophe)
Objet:
stagiaire
date_debut="2018-01-08"
nomination
03 Janvier 201803/01/2018
De: MOREAU Pascal
Anthony, Christophe
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
6 septembre 2017
admissibilite
21 Décembre 201721/12/2017
De: MOREAU (Pascal, Jean-François)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Orvault (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: MOREAU Pascal
Anthony, Christophe
Objet:
admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
6 septembre 2017
admissibilite
26 Octobre 201726/10/2017
De: Moreau Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: MOREAU (Pascal)
Objet:
en classe L3 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
Jusqu'au
31 décembre 2020
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Moreau Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Moreau (Pascal, Richard)
principal ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moreau (Pascal, Jean, Maurice)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: MOREAU Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de capitaine de la police nationale (année 2013)
LIEUTENANTS DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT
MORACCHINI – VILLARD Elsa
inscription
21 Mars 201321/03/2013
De: Moreau (Pascal, Jacques, Gustave)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Moreau (Pascal, Jacques, Gustave)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Moreau (Pascal, Jacques, Gustave)
capitaine, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Moreau (Pascal)
caisse régionale d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
Groupe:
affectation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Moreau (Pascal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2003
Groupe:
admission
04 Décembre 200304/12/2003
De: Moreau (Pascal, Jacques, Gustave)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Moreau (Pascal, Jacques, Gustave)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Moreau (Pascal, Germain, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Laine et Pascal Moreau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
05 Mars 199705/03/1997
De: Moreau (Pascal, Germain, Marcel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Rasse (Jean-Claude, Edouard, Ernest)
huissier
huissier_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Moreau (Pascal, Jacques, Gustave)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
3. ECOLES D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Moreau (Pascal, Henri, Serge)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Moreau (Pascal, Germain, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
13 Mai 199313/05/1993
De: Moreau (Pascal, Germain, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Darnetal (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
13 Mai 199313/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.