Pascal Pagnoux

De: PAGNOUX (Pascal)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De: Pagnoux Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
18 Juin 201818/06/2018
De: Pagnoux Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Pagnoux Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Herbert
Philippe-Guillaume
NIGEND : 232181NLS : 8085618
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Pagnoux Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Dominique
NIGEND : 132757NLS : 5256289
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: PAGNOUX Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2015
Liste utile
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: Pagnoux (Pascal)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
22 Avril 201522/04/2015
De: Pascal Pagnoux
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Avril 201512/04/2015
De: Pascal Pagnoux
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Mars 201514/03/2015
De: Pascal Pagnoux
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Janvier 201514/01/2015
De: Pascal Pagnoux
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Décembre 201420/12/2014
De: Pagnoux Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Pascal Pagnoux
ingénieur en chef des mines, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 201305/10/2013
De: Pagnoux Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Pagnoux Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pagnoux (Pascal)
détaché d'office auprès de France Télécom ou de ses filiales, 2e échelon avec ancienneté au
10 décembre 2005
3e échelon avec ancienneté au
10 juin 2007
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2007-01-01"
promotion
04 Novembre 200704/11/2007
De: Pagnoux (Pascal)
Objet:
pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
au titre de l'année 2007
promotion
12 Septembre 200712/09/2007
De: Pagnoux (Pascal)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
nomination
14 Septembre 199614/09/1996
De: Pagnoux (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Pagnoux (Pascal)
journaliste au Quotidien du tourisme
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
14 Juillet 199414/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.